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Fonds Adélard Groulx. - 1938-1965

  • CA M001 P102
  • Fonds
  • 1938-1965

Le fonds illustre certaines activités professionnelles et sociales d'Adélard Groulx alors qu'il était directeur du Service de santé. Le fonds se compose principalement de photographies. Les documents sont en français et en anglais.

Groulx, Adélard

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

  • CA M001 VM056
  • Fonds
  • [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission de sécurité publique et de ses composantes, ainsi que sur son fonctionnement. Il témoigne des responsabilités de la Commission à l'égard de l'établissement de mesures d'urgence, de la protection civile et de la prévention d'accdients, et de la lutte contre le crime et l'obscénité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant de la documentation sur la formation et la constitution de la Commission ainsi que des notes biographiques; Travaux de la Commission, comprenant des procès-verbaux, des dossiers de séance et de la correspondance; Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile, comprenant des documents constitutifs, des dossiers de séance, des dispositifs d'urgence pour la protection civile et de la correspondance; Sous-commission préposée à la prévention des accidents, comprenant des documents constitutifs, des dossiers de séance et de la correspondance; Sous-commission préposée à la lutte contre le crime et l'obscénité, comprenant des listes de membres, des dossiers de séance et de la correspondance; Comité consultatif de la Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile, comprenant des listes de membres et des dossiers de séance; Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents, comprenant des listes de membres et des avis de convocation; Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la lutte contre le crime et l'obscénité, comprenant des listes de membres et des dossiers de séance.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Traitement et rédaction Yanick Dubé Collaboration Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée Note Méthodologique Avant leur traitement, les documents du Fonds de la Commission de sécurité publique se présentaient en cinq groupes : des dossiers de réunions de la Commission et de ses composantes, des procès-verbaux, des dossiers «Archives», des dossiers «Documentation», des dossiers «Divers». L'examen du fonds a révélé la présence, parmi les dossiers «Divers», de plusieurs pièces appartenant au fonds du Comité de prévention des fausses alarmes (VM122). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagués. Un certain nombre de documents menacés par un trop fort taux d'acidité ont été remplacés par des photocopies. À la suite de l'analyse préliminaire du fonds, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation de la Commission. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Commission de sécurité publique

Collection Rosario Gauthier. - [198-]

  • CA M001 BM029
  • Collection
  • [198-]

La collection porte principalement sur des familles de la paroisse de Sainte-Anne-des-Plaines (Québec). La collection contient des montages photographiques imprimés.

Gauthier, Rosario

Fonds Famille Véronneau. - 1865-1889

  • CA M001 BM032
  • Fonds
  • 1865-1889

Le fonds témoigne de la vie et des activités de la famille Véronneau dans la seconde moitié du XIXe siècle. Il fournit des informations partielles sur Madame Denis Véronneau et ses enfants Joseph, Édouard, Odile et Johnny. Le fonds contient de la correspondance entre les membres de la famille Véronneau. Il comprend également quelques lettres envoyées par l'abbé Joseph Zéphirin Dumontier à Joseph Véronneau. Le fonds était connu auparavant sous le nom de Collection Joseph Véronneau.
Les documents sont principalement en français.

Véronneau (famille)

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887

  • CA M001 BM087
  • Fonds
  • 1881-1887

Le fonds porte sur les élèves de sexe masculin inscrits à l'École de Sainte-Cunégonde alors que J. P. Vébert en est le directeur. Le fonds se compose d'un registre des inscriptions. Le document est en français.

Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde

Fonds Commission métropolitaine de Montréal. - 1921-1959

  • CA M001 CUM004
  • Fonds
  • 1921-1959

Le fonds témoigne des activités sur la gestion des municipalités faisant partie de la Commission métropolitaine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions d'emprunts, des rôles d'évaluation, coupures de presse, documents financiers. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000009
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX AVRIL 1921 à DÉCEMBRE 1934
AH-000010
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1935 à OCTOBRE 1944
AH-000011
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX NOVEMBRE 1944 à JUIN 1950
AH-000012
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX 28 JUIN 1950 à DÉCEMBRE 1954
AH-000013
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1955 à MARS 1959
AH-000014
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000015
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000016
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE D'ASSERMENTATION (1930-1959) BUDGETS (1933, 1934, 1935) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (MANQUE LES ANNÉES 1924, 1928, 1929, 1933, 1934) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS DE MONTREAL (1953-1955) --RAPPORT FINAL--
AH-000017
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (SÉRIE RELIÉE EN PLUSIEURS VOLUMES) CHARTE ET REGLEMENT DE PROCÉDURE, ÉDITIONS DE 1938 ET 1956 LA SAINTE BIBLE
AH-000018
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK: VOL 1 1937-38, VOL 2 1921-32, VOL 3 1953-60 (COMPREND DES DISCOURS)
AH-000019
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK : (3 VOLUMES)
AH-000020
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNT POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 26: $ 1 051 500 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL, MONTREAL-EST (1948) NO 27: $ 654 300 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1950) NO 28: $ 502 000 - MONT-ROYAL (1950) NO 29: $ 2 000 000 - MTL-EST, MONT-ROYAL (1951)
AH-000021
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 30: $ 2 200 00 - MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1952) NO 31: $ 1 070 000 - MTL-EST, MTL-NORD, BOUL. METROP.MONT-ROYAL (1953) NO 32: $ 650 000 - MTL-NORD, P.A.T., ST-MICHEL (1953) NO 34: $ 3 651 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 30, 31, 32) (1953) NO --: $ 3 665 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 35, 36) NO 36: $ 2 030 000 - MTL-NORD, ST-MICHEL (1954)
AH-000022
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO --: $ 4 459 000: EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 25 ET 38) (1955) NO 38: $ 2 685 500: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD,ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: TOUTES. (1956)
AH-000023
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4 RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO --: $ 6 376 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 40 ET 41) (1957) N0 40: $ 3 245 000 - (1956) NO --: $ 3 370 000 (A SUIVRE) (1957)
AH-000024
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTION D'EMPRUNT RES. 41: $ 3 370 000 (SUITE) (1957) RES. --: $ 6 909 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 42 ET 43) (1959) RES. 42: $ 3 223 000
AH-000025
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) JOURNAL GENERAL (1937-1959) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1947-1959) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1953-1959) REGISTRE DES INDIVIDUS ET COMPAGNIES AYANT ACHETE DES OBLIGATIONS DE LA COMMISSION (1921-1942) REGISTRE DES OBLIGATIONS EMISES POUR LA PERIODE (1946-1968) BONS DU TRESOR EMIS A L'INTENTION DES MUNICIPALITES DE L'ILE (1943-1959)
AH-000026
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) 1938-44 INVESTMENT REGISTER 1940 PROPRIETES APPARTENANT A POINTE-AUX-TREMBLES, MONTREAL NORD, ST-MICHEL 1956-58 GENERAL CASH BOOK (CAISSE DEBOURSEE) 1956 CHARTE ET REGLEMENT DE PROCEDURE (BILINGUE)
AH-000027
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT) [SUITE DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-028)
AH-000028
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ET CAPITAL ACCOUNT) [DEBUT DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-027)
AH-000029
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRES DE COMPTES (3 VOLUMES) 1952-1972 BILLETS A DEMANDE (REMBOURSEMENT) 1957-58 & 1935-1946 RECETTES ET DEBOURSES (1954-1957)
AH-000030
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) REGISTRE DES ARRERAGES DE TAXES CONSOLIDES DES VILLES DE POINTE-AUX-TREMBLES, ST-MICHEL, MONTREAL-NORD
AH-000031
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000032
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT)
AH-000033
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000034
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000035
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000036
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000037
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000038
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000039
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -CORRESPONDANCE (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1946 -RESOLUTIONS (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1945 -SITUATIONS FINANCIERES (MUNICIPALITES AIDEES) 1942-1947 -TRANSPORT DE CREANCE (MONTREAL-N., ST-MICHEL, P.A.T.) (1950-1954) -MUNICIPALITES AIDEES (SALAIRES) 1940-1947 -REFINANCEMENT (NORMAND S. TABER) 1946-1948 -FINANCIAL STUDY OF THE MONTREAL METROPOLITAN COMMISSION (1944) -AJUSTEMENT DU ROLE D'EVALUATION (1957-1959)
AH-000040
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -MANDATS (1954-1959) --PIECES JUSTIFI. + CORRESPONDANCE -CHEQUES ENCAISSES -BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (MARS 1959), -BANQUE TORONTO-DOMINION (JANVIER 1957 A AVRIL 1959) -BANQUE PROVINCIALE DU CANADA (JANVIER A DECEMBRE 1956) -IMPOT SUR LE REVENU DU PERSONNEL (1940-1959).

Commission métropolitaine de Montréal

Fonds Henriette Tassé. - 1895-1961

  • CA M001 BM009
  • Fonds
  • 1895-1961

Le fonds porte principalement sur des articles de Henriette Tassé, ou la concernant, publiés dans différents journaux entre 1916 et 1961 ainsi que sur sa vie personnelle entre 1929 et 1945. Le fonds contient un spicilège et un journal personnel, Expériences psychiques 1er cahier, qui relate sa vie en relation avec les prédictions que lui ont fait des clairvoyants.

Tassé, Henriette

Collection Mary E. Walklate. - [18-]-[19-]

  • CA M001 BM010
  • Collection
  • [18-]-[19-]

La collection porte sur les armoiries et monogrammes d'institutions britanniques telles que la famille royale, les pairs du Royaume-Uni, la Navy, l'armée, les collèges et les universités. La collection contient un recueil d'armoiries et de monogrammes découpés ou dessinés.

Walklate, Mary E.

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

  • CA M001 VM047
  • Fonds
  • 1850-1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

Montréal (Québec). Commission de l'aqueduc.

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Paul - 1875-1916

  • CA M001 P013
  • Fonds
  • 1875-1916

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Paul.

Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables pour cotisations d'égouts, un grand livre comptable et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité de la ville de Saint-Paul (Montréal, Québec)

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment . - 1949 à 1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949 à 1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884 à 1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des listes de membres, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif de la Ville de Montréal et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964 à 1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964 à 1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

  • CA M001 VM067
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal

Collection Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace. - 1927

  • CA M001 VM068
  • Collection
  • 1927

La collection témoigne des événements survenus lors de l'incendie du Théâtre Laurier Palace.
La collection comprend des cahiers de témoignages.
Les documents sont majoritairement en français.

Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace

Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987

  • CA M001 VM079
  • Fonds
  • 1944 à 1987

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de la fonction publique. Il renseigne sommairement sur son fonctionnement. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de la fonction publique

Fonds Comité de rénovation urbaine . - 1961-1967

  • CA M001 VM081
  • Fonds
  • 1961-1967

Le fonds témoigne du mandat et des décisions du Comité de rénovation urbaine. Il nous renseigne sur les activités du Comité en matière de rénovation urbaine et sur son rôle dans la gestion des Habitations Jeanne-Mance.

Le fonds comprend les séries suivantes : Constitution et composition, comprenant des documents constitutifs, des nominations des membres du Comité, ainsi que des listes de membres; Réunions, composé d'avis de convocation, de procès-verbaux, d'extraits de procès-verbaux et de dossiers de séances; Travaux, comprend des documents de travail, de la correspondance, des rapports du service d'urbanisme, des notes de réunions et un arrêté en conseil du gouvernement du Québec.
Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de rénovation urbaine

Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994

  • CA M001 VM107
  • Fonds
  • 1987-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.

Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.

Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.

C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.

Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.

Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.

Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.

Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.

Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).

Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.

Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.

L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.

La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).

Cité de Sainte-Cunégonde

Collection Edouard-Zotique Massicotte. - 1850-1947

  • CA M001 BM013
  • Collection
  • 1850-1947

La collection porte principalement sur les chansons folkloriques canadiennes et sur les costumes portés au Canada, en France et dans d'autres pays.

La collection contient des textes de chansons, des gravures, des photographies et de la correspondance.

Les documents sont en français.

Massicotte, Édouard-Zotique

Collection Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976. - 1976

  • CA M001 P064
  • Collection
  • 1976

La collection témoigne très partiellement des activités réalisées par le COJO dans le cadre des Jeux olympiques de 1976. La collection contient des affiches et des photographies.

Montréal (Québec). Comité organisateur des Jeux olympiques de 1976

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

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