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Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.
Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Cheng Xiu Ming Cao Sheng Mei.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité des marchés se présentaient en trois groupes : les doucments des réunions, des procès-verbaux et des plans. Au cours du traitement, des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de série reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité .

Montréal (Québec). Comité des marchés

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990

  • CA M001 VM138
  • Fonds
  • 1987-1990

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus lors d'assemblées publiques. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des finances

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Fonds Bureau des estimateurs. - 1875 à 1934

  • CA M001 VM144
  • Fonds
  • 1875 à 1934

Le fonds illustre les activités réalisées par les estimateurs en ce qui a trait aux trottoirs, aux conduits souterrains, au pavage, aux expropriations, aux égouts, aux marquises et à l'amélioration des rues. Aussi, il fournit des informations partielles sur la santé des employés du Bureau. Le fonds contient des rôles, des relevés, de la correspondance et des rapports d'état. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Bureau des estimateurs

Fonds Service de l'habitation (1995-2001). - 1987-1999

  • CA M001 VM145
  • Fonds
  • 1987-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'habitation. Il renseigne sur les décisions relatives à des subventions de rénovation, des projets d'habitations neuves à Montréal ainsi que sur différents quartiers et leur revitalisation. Le fonds comprend des dossiers de subventions, des listes de décisions de subventions et des dépliants. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de l'habitation

Fonds Office d'initiative économique et touristique. - 1932-1960, surtout 1946-1960

  • CA M001 VM146
  • Fonds
  • 1932-1960, surtout 1946-1960

Le fonds porte sur les activités de l'Office d'initiative économique et touristique des années d'après-guerre jusqu'aux années 1960. Il témoigne des actions de l'organisme et de ses comités consultatifs de l'industrie et du tourisme en matière de prospection industrielle et de développement économique et touristique montréalais. Il renseigne sur les différentes interventions de l'Office destinées à promouvoir la métropole, principalement la réalisation du court-métrage " Montréal ", en 1957. Il informe sur les activités de l'Associated Screen News Ltd., producteurs de ce film promotionnel, et sur l'implication de l'Office national du film en tant que distributeur commercial du court-métrage. Enfin, le fonds témoigne des activités parallèles de l'organisme, notamment de sa participation à l'administration du Conseil industriel du film à partir de 1946.

Le fonds est composé de quatre séries : Organisation et administration (S1), Comités consultatifs de l'industrie et du tourisme (S2), Projets cinématographiques (S3) et Conseil du film industriel (S4). Il contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des ordres du jour, de la correspondance, des rapports, des listes de membres et d'invités, des scénarios, des bulletins promotionnels, des contrats ainsi que des coupures et des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office d'initiative économique et touristique étaient regroupés en deux séries. La première série, non intitulée, comportait sept dossiers soit : Industrial Film Council, Commission de l'industrie : Correspondance générale, Commission de l'industrie : Procès-verbaux, Greater Montreal Economic Council (1943-1962), Greater Montreal Economic Council (1943-1948), Greater Montreal Economic Council : Circulaires, rapports, procès-verbaux et Activités et fonctions. La seconde série, intitulée Films, comportait quant à elle huit dossiers soit : Montreal Premiere, Associated Screen News, Montréal : Correspondance - Lucien Hétu, Montreal : City under the cross - Associated Sreen News, Montreal : Thème musical, Montreal : W. J. Singleton, Montréal : Office national du film et Ballet of a great city. À la suite de l'analyse des dossiers un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Mentionnons que nous avons choisi de retirer l'ensemble des dossiers relatifs au Conseil économique métropolitain de Montréal pour les incorporer au fonds de cet organisme (P32). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique. Par exemple, les dossiers de la série Projets cinématographiques ont été classés dans l'ordre des étapes normales de la production d'un film et les documents à l'intérieur de ces dossiers en ordre chronologique. Lors du traitement, les documents en double ou en multiples exemplaires ont été élagués. La description du fonds, des séries, des sous-séries et des dossiers suit les Règles pour la description des documents d'archives (RDDA). La description est complétée par la cote et la localisation.

Traitement et description : Julie Fontaine, stagiaire.
Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2006 dans le cadre du stage prévu au programme de maîtrise de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office d'initiative économique et touristique

Fonds Service des sports et loisirs . - 1974, 1981-1982.

  • CA M001 VM148
  • Fonds
  • 1974, 1981-1982

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des sports et loisirs. Il renseigne sur quelques activités de sports et de loisirs. Le fonds contient des affiches.

Montréal (Québec). Service des sports et loisirs

Fonds Service de l'approvisionnement et du soutien technique. - 1909-1970, 1995, 1998-1999

  • CA M001 VM150
  • Fonds
  • 1909-1970, 1995, 1998-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et du soutien technique. Il renseigne sur les ateliers municipaux, la politique d'attribution des contrats professionnels et le code de conduite des utilisateurs et des gestionnaires des technologies de l'information. Le fonds comprend des photographies, des dépliants et une brochure. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Fonds Service des parcs, jardins et espaces verts. - 1995-1999

  • CA M001 VM151
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des parcs, jardins et espaces verts. Il renseigne sur la programmation d'activités, la Maison de l'arbre, le Jardin botanique et l'Insectarium. Le fonds renferme des dépliants et des programmes d'activités. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des parcs, jardins et espaces verts

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

  • CA M001 VM152
  • Fonds
  • [ca1950]-1964, 1996-1999

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Directeur des services

Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956

  • CA M001 VM153
  • Fonds
  • 1954 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jour, la liste des membres, de la correspondance et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695

Fonds Service des relations avec les citoyens. - 1996-2001.

  • CA M001 VM154
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des relations avec les citoyens en ce qui concerne les conseils de quartier, les bureaux Accès Montréal, la Commission du développement urbain et le service de consultation informatisée. Le fonds renferme des dépliants, enquête et des documents textuels concernant les Conseils de quartier. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des relations avec les citoyens

Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975

  • CA M001 VM155
  • Fonds
  • 1957, 1975

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de la circulation. Il renseigne notamment sur le volume de circulation provenant des ponts et sur l'entrée en fonction des feux de circulation de 1930 à 1975. Le fonds contient un tableau de comptage et des statistiques. Un document est en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service de la circulation

Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

  • CA M001 VM156
  • Fonds
  • 1995-1997

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la propreté

Fonds Médiateur de Montréal. - 1995-1999

  • CA M001 VM157
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Médiateur de Montréal. Il renseigne sur ses fonctions. Le fonds est composé de dépliants et d'une lettre. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Médiateur de Montréal

Fonds Service des activités culturelles. - 1982-1986

  • CA M001 VM158
  • Fonds
  • 1982-1986

Le fonds témoigne des activités du Service des activités culturelles en ce qui concerne des expositions, les maisons de la culture, l'Aquarium, le Planétarium et le Jardin zoologique. Le fonds comprend des catalogues d'exposition, des dépliants, des brochures et des documents filmiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des activités culturelles

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001

  • CA M001 VM160
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et du développement économique, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le programme triennal d'immobilisation, sur les programmes d'activités ainsi que sur la politique d'attribution des contrats de services professionnels et les pratiques d'achat de biens meubles. Le fonds contient des dossiers d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports et des documents d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission des finances et du développement économique

Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001

  • CA M001 VM161
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens

Fonds Direction générale. - 1992-2001

  • CA M001 VM162
  • Fonds
  • 1992-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Direction générale

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