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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Français
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Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Board of revisors. - 1846-1896
Fonds Board of revisors. - 1846-1896
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893
Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913
Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913
Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915
Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années. - 1930
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années. - 1930
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