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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).

La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.

Permis: cours à bois: 85002: de 1 à 105. - 1946-1961.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'installation de cours à bois.
Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des pétitions, des avis publics et des plans.
Le dossier contient les documents cotés de 85002-1 (1 à 20 incl.) à 85002-6 (101 à 105 incl.).

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961).

La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville et du Comité exécutif, de même que des décisions prises.

La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1914 et 1961 (VM001-03-2). Elle contient également un index afférent (VM001-03-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives ainsi que des plans.

L'index (VM001-03-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-3-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes :

  • F pour Fonctionnaires
  • E pour Égouts
  • A pour Aqueduc
  • V pour Virements
    La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.

Permis: garage - entrepôt - atelier: échantillons entre 85003-1 à 85003/492. - 1946-1958.

Le dossier porte sur les autorisations accordées ou refusées par la Ville de Montréal pour l'exploitation de garages, d'entrepôt et d'atelier. Le dossier comprend de la correspondance.
Le dossier contient les documents cotés :
85003-1 (1 à 20 incl.) 15 oct. 1946 au 24 fév. 1947 ; 85003-6 (96 à 115 incl.) 14 janvier au 23 mars 1948 et les dossiers numérotés :
85003/279 (147 rue Saint-Paul O.) - 1951
85003/295 (604, avenue Aird, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1951
85003/301 (1950, Boul Rosemont, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis et de la correspondance) 1951
85003/310 (coin rue Saint-Paul et Inspecteur, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1951
85003/365 (4928 avenue Dunn, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis)
85003/367 (6850 Upper Lachine, dossier comprend une carte du quartier Notre-Dame-de-Grâce) 1953
85003/376 (coin Beaumont et McEachran) 1953
85003/404 (coin Namur et Mountain Sights) 1954
85003/432 (2125 Evans Lake) 1955
85003/444 (1297 avenue Papineau) 1955
85003/445 (2110 rue Denonville, dossier comprend une pétition de citoyens contre un octroi de permis) 1955
85003/460 (coin Joliette et Chambly) 1956
85003/462 (avenue Charland entre Iberville et Sackville) 1956
85003/465 (1890 rue Cuvillier) 1956
85003/470 (rue Darlington) 1955-1956
85003/487 (1010 rue Lecocq) 1956-1957
85003/491 (rue Mansfield, pour un stationnement) 1957
85003/492 (rue de la Montagne, pour un stationnement. On trouve des dessins d'architecte -bleus- et un croquis imprimé du Pigeon Hole Parking Mountain d'après les plans de Colin H. Copeman) 1958.

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