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No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
- CA M001 VM001-33-01-D01-P005
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01-D15-P240
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
- CA M001 VM001-10-D002
- Dossier
- 1840-1886
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
- CA M001 VM001-SZ-SS1
- Sous-série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01
- Sous-série
- 1840-1864
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Règlements municipaux. - 1840-2001
- CA M001 VM001-33
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne de la réglementation adoptée par l'administration municipale afin de gérer son territoire.
La série est composée de copies et de versions imprimées de règlements, de même que de registres de règlements.
- CA M001 VM001-SZ
- Série
- 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01-D01-P004
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
- CA M001 VM001-01-2-001-D000
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
- CA M001 VM001-01-2-001-D003
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
- CA M001 VM001-10-D001
- Dossier
- 1840-1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Copie manuscrite. Documents reçus aux archives en juin 1997.
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
- CA M001 VM001-10-D010
- Dossier
- 1840-1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Dossier de résolutions : de 285.90-X.2-6 à 285.91-1/1. - 1840-1973
- CA M001 VM001-04-2-D018
- Dossier
- 1840-1973
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier :
- 285.90-X.2-6 - Étaux privés de bouchers, réglementation, location. Originaux et photocopies. 1840-1854.
- 285.90-X.3-1 - Marché Bonsecours. Hôtel de ville. Aménagement dans la partie supérieure de l'aile ouest. Originaux et photocopies. 1851-1878.
- 285.90-X.4-1 - Marché Bonsecours. Salle de concerts. Aménagement dans la partie supérieure de l'est est. Originaux et photocopies. 1851-1863.
- 285.90-X.4-2 - Marché Bonsecours. Salle de concerts. Location. Originaux et photocopies. 1846-1873.
- 285.90-X.5-1 - Marché Bonsecours. Marché à poisson. Magasins Bonsecours. Originaux et photocopies. 1845-1859. Photos de la Banque Canadienne Nationale, en 1965, à l'intersection de la rue du Marché-Bonsecours et de la rue Commissioners.
- 285.90-X.6-1 - Marché Bonsecours. Documentation. Historique.
- 285.90-X.6-2 - Marché Bonsecours. Documentation. Articles de journaux. La Minerve et The Gazette. 1843-1847.
- 285.90-X.6-3 - Marché Bonsecours. Documentation. Articles de journaux. 1932-1965.
- 285.91-1/1 - Ancien Marché Maisonneuve. 4375 rue Ontario est et rue William-David, angle nord-ouest. Travaux divers. 1962-1972.
Index des Séries Diverses (1796-1965).
- CA M001 VM001-06
- Série
- 1796-1965
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.
Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.
- CA M001 VM001-17
- Série
- 1840-1989
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.
La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.
Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.
Registre des règlements : 1 à 228. - 1840-1853
- CA M001 VM001-33-01-D26
- Dossier
- novembre 1840 - mars 1853
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Le registre de règlements comprend un index pour les règlements de 1 à 206. Les règlements de 1 à 209 sont manuscrits (le 208 est manuscrit et imprimé) tandis que les règlements de 210 à 228 sont tous des imprimés.
- CA M001 VM001-33-01-D02-P010
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
- CA M001 VM001-33-01-D02-P012
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
- CA M001 VM001-33-01-D02-P016
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
- CA M001 VM001-33-01-D02-P024
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01-D02-P036
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01-D02-P044
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-33-01-D02-P045
- Pièce
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
- CA M001 VM001-01-2-002-D001
- Dossier
- 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.