Sous-série portant sur l'administration des finances du parti. Sous-série constituée entre autres de prévisions budgétaires, de budgets, de journaux généraux, de grands livres, d'états financiers, de rapports finaux de vérificateurs.

Contient 4 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] et intitulés :
"Budget 91" : Dépenses des élus
"Budget 91" : Rapport sur les dépenses
"B-1.2 Budget du conseil des élus-es 1990" : Rapport sur les dépenses
"B-1 Budget du conseil des élus-es" : prévisions budgétaires, rapports financiers, budget, compte rendus de réunions du comité du budget (1987-1989)

Sous-série portant sur le financement du parti. La sous-série témoigne de l'organisation des campagnes de financement, des moyens de financement employés par le RCM, de même que des objectifs et des résultats des campagnes de financement. Sous-série comprenant des documents d'information servant à l'organisation des campagnes de financement, des rapports et des listes des montants recueillis, ainsi que des communiqués. Également connu sous les noms de comité d'organisation de campagne et comité de coordination de la campagne de financement.
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les activités du comité des communications. Les dossiers témoignent des discours prononcés notamment par Jean Doré et Michael Fainstat, des conférences de presse accordées par le RCM, de la présence du RCM dans la presse écrite, de la position ou des actions du RCM en ce qui a trait à certains sujets ou événements, entre autres, les Jeux olympiques, le Grand prix du Canada, les taxes foncières, la réforme administrative au niveau municipal, la grève des cols bleus, la réfection des rues et des trottoirs, la politique linguistique, l'avenir du Québec et la présence des femmes au sein de l'administration municipale. Sous-série comprenant des mémoires, des notes de discours et d'allocations, des publications dont le bulletin de liaison «RCM Informations», des revues de presse, des communiqués, des journaux hebdomadaires locaux, des photographies ainsi que des affiches.
Documents en français et en anglais.

Sous-série concernant principalement la préparation de sessions de formation organisées par le comité de formation. Sous-série constituée de documents d'information préparés par le comité de formation, de rapports et de documents concernant les sessions de formation.

Sous-série témoignant de certaines réunions du comité d'organisation ainsi que de ses activités, notamment l'évaluation de l'état de l'organisation des associations locales. Sous-série comprenant principalement des procès-verbaux du comité de coordination et de la correspondance.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient en plus 0,5 cm de documents de l'ACQ-0306 d'un dossier intitulé "Représentant officiel - Agent officiel" dans lequel se trouvent principalement de la correspondance relative aux rapports financier du RCM pour les années 1978 à 1980 [R45-02-1B-03].

Sous-série portant sur les travaux du comité du programme. Sous-série comprenant des rapports, des propositions de projets, des dossiers de réunions, des mémoires, des communiqués de presse et des propositions soumises par le comité du programme au conseil général.

Série portant sur l'instance regroupant les membres élus et sur certains de ses comités. Série constituée des sous-séries Réunions (D1), Présidence (D2), Comité développement économique (D3), Comité transport (D4), Comité sécurité publique (D5), Comité de la charte (D6), Comité sur le fonctionnement des commissions du conseil (D7).
Documents en français et en anglais.

Sous-série portant sur les délibérations du caucus. Les dossiers témoignent des réunions du caucus, des fins de semaine de réflexion organisées pour discuter des priorités politiques et des orientations du parti, du fonctionnement interne du caucus et très sommairement de la grève parlementaire de septembre 1975. Sous-série contituée de procès-verbaux, de documents déposés, de rapports, d'avis de motion et de correspondance.
Documents en français et en anglais.

La sous-série contient aussi 12 dossiers tirés de l'ACQ-0306 et intitulés :

R45-02-1B-03
"Fin de semaine de réflexion - 8, 9, 10 septembre 1989" : compte-rendu, plan de travail, documents de travail, notes
"Session de réflexion - mars 1989" : bilan, compte-rendu, ordre du jours, notes
"Fin de semaine de réflexion" : scénario, plan de travail, notes (1988)
"Plan de travail du Caucus 89" : rapport, document de travail
"C.U.M. Commissions" : rapport sur la Commission de l'aménagement (1987)
"Les engagements à réaliser en priorité (Parti)" : liste des engagements
"Code d'éthique" : dossier sur les conflits d'intérêts (1987)
"A-9.5 Transports - Commission RCM" : avis de convocation (1989)
"A-9.6 Commission RCM - Développement communautaire" : avis de convocation (1988)
"Comité du RCM - bilan du Caucus" : avis de convocation (1989)

R42-01-1B-23
RCM - Réunions du Caucus - 1987 : ordre du jour, notes, communiqués

Sous-série concernant le caucus et le comité de coordination du caucus. Sous-série constituée des dossiers de Jean Doré.

La sous-série contient aussi un dossier tiré de l'ACQ-0306 portant sur la présidence du conseil pour 1986-1987 et contenant des notes, de la correspondance, un plan d'action, un tableau des priorités, un rapport. [R42-01-1B-23]

Sous-série portant sur le comité développement économique. Sous-série contituée d'un dossier comprenant de la correspondance, des ordres du jour, des notes et de la documentation.
Documents en français et en anglais.

Sous-série concernant une réunion du comité transport portant sur le financement du transport en commun. Sous-série constituée de rapports de réunion, de mémoires et de correspondance.

Sous-série concernant les travaux du comité sécurité publique. Sous-série comprenant un procès-verbal, des communiqués de presse et des documents de travail.

Sous-série portant sur les travaux du comité de la charte. Sous-série témoignant des principaux projets étudiés soit le fonctionnement du conseil municipal, le financement des partis politiques municipaux, la reconnaissance des conseils de quartier comme entité légale ainsi que les modifications à la carte électorale et au système électoral. Sous-série comprenant principalement des projets d'amendements, des rapports et des mémoires. Le comité est également connu sous le nom de comité de la charte et de la loi de la CUM.

Sous-série témoignant des résultats des travaux du comité sur le fonctionnement des commissions du conseil. Sous-série constituée d'un rapport.

Série portant sur les association du RCM implantées dans les districts. Série constituée des sous-séries District de Ahuntsic (E1), District de Côte-des-Neiges (E2), District de L'Acadie (E3), District de Maisonneuve (E4), District de Marie-Victorin (E5), District de Mercier (E6), District de Notre-Dame-de-Grâce (E7), District de Papineau (E8), District de Rivière-des-Prairies (E9), District de Rosemont (E10), District de Sainte-Anne (E11), District de Saint-Édouard (E12), District de Saint-Henri (E13), District de Saint-Jacques (E14), District de Saint-Louis (E15), District de Saint-Michel (E16), District de Saraguay (E17), District de Snowdon (E18), District de Villeray (E19), Comité interdistrict (E20), District de Ahuntsic/Cartierville (E21), District Villeray/Saint-Michel/Parc-Extension (E22), District de Rosemont/Petite-Patrie (E23), District de Plateau-Mont-Royal/Centre-Sud (E24), District de Ville-Marie (E25), District de Côte-des-Neiges/Notre-Dame-de-Grâce (E26), District de Sud-Ouest (E27), District de Mercier/Hochelaga/Maisonneuve (E28),District de Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (E29).

Sous-série portant sur certaines activités de l'association du district d'Ahuntsic, notamment les élections de 1974 et les transactions financières de 1978. Sous-série constituée de listes de membres, d'avis de convocation, de procès-verbaux et de relevés de transactions.
Documents en français et en italien.

Sous-série témoignant des activités de l'association du district de Côte-des-Neiges, notamment les élections de 1974, le congrès de 1975 et les transactions financières de 1978, de même que les activités du comité logement en 1975 et 1976. Sous-série comprenant des listres de membres, des procès-verbaux, des relevés de transactions et de la documentation.

Sous-série concernant l'association du district de l'Acadie et portant sur les élections de 1974 et les transactions financières de 1978. Sous-série constituée de listes de membres, de relevés de transactions et d'avis de convocation.

Sous-série portant sur l'association du district de Maisonneuve, notammenet en ce qui a trait au mini-congrès de 1975 et aux transactions financières de 1978. Sous-série consituée de listes de membres, de relevés de transactions, de bulletins d'information et de documentation.

Sous-série témoignant des délibérations et des activités de l'association du district de Marie-Victorin. Sous-série concernant les élections de 1974, le mini-congrès de 1975, et les assemblées du conseil exécutif local. Sous-série comprenant des procès-verbaux, des relevés de transactions et des documents d'information.

Sous-série concernant les délibérations et les activités de l'association du district de Mercier. Sous-série constituée de procès-verbaux, de relevés de transactions, de listes de membres et de documents d’information.

Sous-série témoignant des activités de l'association du district de Notre-Dame-de-Grâce. Sous-série comprenant des listes de membres, des relevés de transactions, de la correspondance et des documents d'information
Documents en français et en anglais.

Sous-série concernant les activités de l'association du district de Papineau, notammenet les mini-congrès de 1975 et de 1976, les élections de 1974 et les transactions financières de 1978. Sous-série constituée de listes de membres, de correspondance, de relevés de transactions et de documents d'information.

Sous-série portant sur les activités de l'association du district de Rivière-des-Prairies, notamment les élections de 1974, le mini congrès de 1976 et les transactions financières de 1978. Sous-série comprenant des procès-verbaux, des dépliants électoraux, des relevés de transactions et des documents d'information. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Sous-série portant sur certaines activités de l'association du district de Rosemont, entre autres, la campagne électorale de 1974 et la lutte concernant le logement. Sous-série constituée d'avis de convocation, de relevés de transactions, de dépliants, le listes de membres, de correspondance et de documents d'information.
Documents en français et en grec.