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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
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Dossiers des assemblées du conseil. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées. Elle est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers des assemblées. - 1970.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1970 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-134).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

9 février 1970 - Régulière - C1/A1-2,1
24 février 1970 - Spéciale - C1/A1-2,2
31 mars 1970 - Spéciale - C1/A1-2,3
22 avril 1970 - Spéciale - C1/A1-2,4
17 juin 1970 - Régulière - C1/A1-2,5
23 juin 1970 - Spéciale - C1/A1-2,6
19 août 1970 - Régulière - C1/A1-2,7
29 septembre 1970 - Spéciale - C1/A1-2,8
21 octobre 1970 - Régulière - C1/A1-2,9
12 novembre 1970 - Spéciale - C1/A1-2,10
16 décembre 1970 - Régulière - C1/A1-2,11

Dossiers des assemblées. - 1971.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1971 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-134 et AH-135).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-134
12 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,12
17 février 1971 - Régulière - C1/A1-2,13
18 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,14
19 février 1971 - Spéciale - C1/A1-2,15

Boîte AH-135
25 mars 1971 - Spéciale - C1/A1-2,16
21 avril 1971 - Régulière - C1/A1-2,17
16 juin 1971 - Régulière - C1/A1-2,18
10 août 1971 - Spéciale - C1/A1-2,19
18 août 1971 - Régulière - C1/A1-2,20
12 octobre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,21
18 octobre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,22
20 octobre 1971 - Régulière - C1/A1-2,23
15 décembre 1971 - Régulière - C1/A1-2,24
28 décembre 1971 - Spéciale - C1/A1-2,25

Dossiers des assemblées. - 1972.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1972 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-136).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

16 février 1972 - Régulière - C1/A1-2,26
22 mars 1972 - Spéciale - C1/A1-2,27
19 avril 1972 - Régulière - C1/A1-2,28
18 mai 1972 - Spéciale - C1/A1-2,29
21 juin 1972 - Régulière - C1/A1-2,30
5 juillet 1972 - Spéciale - C1/A1-2,31
16 août 1972 - Régulière - C1/A1-2,32
18 octobre 1972 - Régulière - C1/A1-2,33
15 novembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,34
15 décembre 1972 - DOSSIER VIDE - C1/A1-2,35
20 décembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,36
28 décembre 1972 - Spéciale - C1/A1-2,37

Dossiers des assemblées. - 1973.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1973 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-137 et AH-138).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-137
21 février 1973 - Régulière - C1/A1-2,38
18 avril 1973 - Régulière - C1/A1-2,39
16 mai 1973 - Spéciale - C1/A1-2,40
20 juin 1973 - Régulière - C1/A1-2,41

Boîte AH-138
15 août 1973 - Régulière - C1/A1-2,42
15 août 1973 - Spéciale - C1/A1-2,43
25 septembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,44
5 octobre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,45
17 octobre 1973 - Régulière - C1/A1-2,46
15 novembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,47
22 novembre 1973 - Spéciale - C1/A1-2,48
19 décembre 1973 - Régulière - C1/A1-2,49

Dossiers des assemblées. - 1974.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1974 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-139 et AH-140).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-139
20 février 1974 - Régulière - C1/A1-2,50
20 mars 1974 - Spéciale - C1/A1-2,51
17 avril 1974 - Régulière - C1/A1-2,52
19 juin 1974 - Régulière - C1/A1-2,53
21 août 1974 - Régulière - C1/A1-2,54
16 octobre 1974 - Régulière - C1/A1-2,55

Boîte AH-140
5 novembre 1974 - Spéciale - C1/A1-2,56
9 décembre 1974 - Spéciale - C1/A1-2,57
18 décembre 1974 - Spéciale et régulière - C1/A1-2,58

Dossiers des assemblées. - 1975.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1975 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-140).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

19 février 1975 - Régulière - C1/A1-2,59
16 avril 1975 - Régulière - C1/A1-2,60
18 juin 1975 - Régulière - C1/A1-2,61
20 août 1975 - Régulière - C1/A1-2,62
24 septembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,63
15 octobre 1975 - Régulière - C1/A1-2,64
14 novembre 1975 - Spéciale - C1/A1-2,65
17 décembre 1975 - Régulière - C1/A1-2,66

Dossiers des assemblées. - 1976.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1976 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-141).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

18 février 1976 - DOSSIER MANQUANT - C1/A1-2,67
31 mars 1976 - Spéciale - C1/A1-2,68
13 avril 1976 - Spéciale - C1/A1-2,69
21 avril 1976 - Régulière - C1/A1-2,70
26 mai 1976 - Spéciale - C1/A1-2,71
16 juin 1976 - Régulière - C1/A1-2,72
18 août 1976 - Régulière - C1/A1-2,73
20 octobre 1976 - Régulière - C1/A1-2,74
12 novembre 1976 - Spéciale - C1/A1-2,75
15 décembre 1976 - Régulière - C1/A1-2,76

Dossiers des assemblées. - 1977.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1977 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-142).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

16 février 1977 - Régulière - C1/A1-2,77
20 avril 1977 - Régulière - C1/A1-2,78
11 mai 1977 - Spéciale - C1/A1-2,79
15 juin 1977 - Régulière - C1/A1-2,80
17 août 1977 - Régulière - C1/A1-2,81
19 octobre 1977 - Régulière - C1/A1-2,82
26 octobre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,83
15 novembre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,84
6 décembre 1977 - Spéciale - C1/A1-2,85
21 décembre 1977 - Régulière - C1/A1-2,86

Dossiers des assemblées. - 1978.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1978 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-143).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 février 1978 - Régulière - C1/A1-2,87
19 avril 1978 - Régulière - C1/A1-2,88
21 juin 1978 - Régulière - C1/A1-2,89
31 juillet 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,90
16 août 1978 - Régulière - C1/A1-2,91
18 octobre 1978 - Régulière - C1/A1-2,92
11 décembre 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,93
20 décembre 1978 - Régulière - C1/A1-2,94

Dossiers des assemblées. - 1979.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1979 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-144).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 février 1979 - Régulière - C1/A1-2,95
18 avril 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,96
18 avril 1979 - Régulière - C1/A1-2,97
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,98
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,99
20 juin 1979 - Régulière - C1/A1-2,100
15 août 1979 - Régulière - C1/A1-2,101
17 octobre 1979 - Régulière - C1/A1-2,102
15 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,103
28 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,104
5 décembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,105
19 décembre 1979 - Régulière - C1/A1-2,106

Dossiers des assemblées. - 1980.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1980 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-145).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

14 février 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,107
20 février 1980 - Régulière - C1/A1-2,108
16 avril 1980 - Régulière - C1/A1-2,109
18 juin 1980 - Régulière - C1/A1-2,110
20 août 1980 - Régulière - C1/A1-2,111
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,112
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,113
15 octobre 1980 - Régulière - C1/A1-2,114
13 novembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,115
5 décembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,116
17 décembre 1980 - Régulière - C1/A1-2,117

Dossiers des assemblées. - 1981.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1981 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-146).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

18 février 1981 - Régulière - C1/A1-2,118
15 avril 1981 - Régulière - C1/A1-2,119
17 juin 1981 - Régulière - C1/A1-2,120
19 août 1981 - Régulière - C1/A1-2,121
16 septembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,122
21 octobre 1981 - Régulière - C1/A1-2,123
11 novembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,124
16 décembre 1981 - Régulière - C1/A1-2,125

Dossiers des assemblées. - 1982.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1982 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-147.

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

17 février 1982 - Régulière - C1/A1-2,126
21 avril 1982 - Régulière - C1/A1-2,127
16 juin 1982 - Régulière - C1/A1-2,128
16 juin 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,129
18 août 1982 - Régulière - C1/A1-2,130
29 septembre 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,131
20 octobre 1982 - Régulière - C1/A1-2,132
1er décembre 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,133
15 décembre 1982 - Régulière - C1/A1-2,134

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