Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le troisième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 1 du métro de la rue Dufresne à la rue Hochelaga entre les rues Hogan et Montgomery.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens du métro et en contient le second volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 1 du métro de la rue Bleury à la rue Dufresne.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Cette série témoigne des activités se rapportant au transport collectif des personnes sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Métro (SK,SS1), Transport par taxi (SK,SS2), Transport par autobus (SK,SS3) et Comités (SK,SS4).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des contrats, des cartes, des plans et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Usine d'épuration de l'est (Rivière-des-Prairies)
• Localisation des coupes stratigraphiques - mars 1975 (d. E237)
• Intercepteur de la Rivière-des-Prairies (Nord)
• Projet versant Nord et Nord-Est - août 1970
• Audience à la Régie des eaux du 19 mai 1964
  et mémoire de la ville de Montréal et second mémoire le 19 mars 1965 (d. E301)

• Plan directeur de drainage - avril 1975 (d. E302).
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Cette sous-série témoigne des activités du Bureau de transport métropolitain, mandaté pour la conception et la construction des prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Contrats de construction (SK,SS1,SSS1), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SK,SS1,SSS2), Contrats - Services professionnels (SK,SS1,SSS3), Développement et gestion du réseau (SK,SS1,SSS4), Dossiers d'acquisition (SK,SS1,SSS5) et Dossiers d'imposition de réserve (homologation) (SK,SS1,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance, des contrats, des conventions, des cahiers de charges et quelques cartes, plans et photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur le régime de rentes de l'Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Communauté urbaine de Montréal (ABRPCUM).
Elle est constituée de lettres, de rapports, d'ententes, de demandes d'autorisation, d'évaluations actuarielles, de lois et de projets de lois ainsi que des règlements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents concernant les régimes de retraite des cadres et des employés syndiqués se trouvent dans des fonds distincts.

Cette sous-sous-série porte sur la construction des stations de métro ainsi que des tronçons entre les stations.
Elle est surtout constituée d'extraits de procès-verbaux de séances du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de listes de soumissionnaires, de formules de cautionnement d'exécution de contrat, de portefeuilles d'assurances, de conventions de contrats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Ce dossier traite de la création et de l'administration de la CUM. Il contient des extraits d'articles de journaux, des copies de publications et des photocopies.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cette sous-série porte sur les avantages dont les employés peuvent bénéficier de la part de la Communauté urbaine de Montréal. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Régime de retraite des policiers (SD,SS3,SSS1).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes, des demandes d'autorisation, des évaluations actuarielles, des lois et des projets de lois ainsi que des règlements.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série regroupe différents sujets concernant la projection de l'image de la Communauté urbaine de Montréal, que ce soit par l'adoption d'un symbole, sigle, logo ou marque de commerce la représentant, soit par l'organisation d'événements spéciaux ou soit par l'officialisation de son statut en vertu de la charte de la langue française.
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des extraits de procès-verbaux, des ententes, des publications, des articles de journaux et des pochettes de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Ce dosssier aborde la question du transfert des bénéfices du régime de retraite des policiers de l'ex-cité de Pointe-aux-Trembles passés au service de la CUM . Il contient des extraits de procès-verbaux , des lettres, une entente et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Numéro de dossier du Secrétariat : 1208.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le septième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 4 du métro de la rue Saint-Denis ouest jusqu'à la rive Sud.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Ce dossier porte sur les acquisitions pour le parc Pointe-aux-Prairies, et est composé des dossiers suivants (no de plan ou de lots et du dossier du Secrétariat):
PR-4-11-19 (#5666) PR-90-15-1 ET -2 (#5594) PR-90-15-4 (#5593) PR-2/81-12-1 (#2492) PR-21-25-1 (#5597)
PR-90-15-1 (#5595)

Divers dossiers du Service de la planification du territoire

• Chemins de fer nationaux - Acquisition (M. Gelinas) - Acquisitions/cessions diverses
• Corp. Oeuvres des St-Apotres (PLAN 2/87-11-73) - Acquisition ville de Montréal
• PLAN PR-2/82-11-3 (Enclave Arthur Maisonneuve) - PLAN PR-2/82-11-5 (Enclave Réal Bougie)
• PLAN PR-2/82-11-6 - LOT 12 (Enclave L. Gosselin) - LOT 15 (Acquisition Lawrence Gatz)
• Acquisitions (généralites) - Pères Capucins - Photos de maisons bordant le parc

• Iles Gagné, Bonfoin, Boutin, Tongas, Lapierre, D'Argent, Rochon. Il contient des lettres, des résolutions et des rapports.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur le règlement no 83 relatif à l'inventaire des biens immobiliers du métro et en contient le sixième volume. Il comprend des plans et des descriptions d'emplacements de la ligne no 2 du métro de la rue Viger à la rue Windsor.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Numéros des dossiers du Secrétariat: 3188 .

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

Différents plans de bassins de drainage
-Études
-Versant ouest
-Versant sud-ouest
-Rivière des prairies
-Versants nord, nord-est et sud-est
Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.

Ce dossier regroupe les dossiers de Paul Goulet, directeur-adjoint - division intercepteurs - assainissement des eaux (rapports et études):

• Étude des courants dans Rivière-des-Prairies - janvier 1968
• Études des cours d'eau récepteurs - Rivières-des-Prairies et fleuve St-Laurent - 1971
• Divers contrats - Origine, répartition et suivi - juillet 1967-janvier 1968
• Rapport annuel 1970 - Division technique, eaux usées, épuration - janvier 1971
• Preliminary Report Water Quality - Analysis of the RDP (Hydroscience) - octobre 1967
• Analysis of River Water Quality and Wastewater Treatement Alternatives (Hydroscience) June 1968
• Traitement chimique des eaux usées - Thèse de maitrise - sept. 1968
• Preliminary Zimpro Estimates - février 1968
• Versant Sud-est - Bassins - avril 1968
• Usine d'épuration de la Jetée Mackay (Expo 67) - juillet 1964-mars 1969 (d. T-200, -2)
• Usine d'épuration Île Notre-Dame (Expo 67) - sept. 1965-oct. 1969 (d. T-200-1)
• Collecteur Chester - 12 nov. 1970
• Répartition des dépenses - juin 1970

• Autoroute no 13 (Chomedey) - Plans de drainage et d'aqueduc - mai 1974.
  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur les négociations et les discussions entre la partie patronale et les parties syndicales en vue d'en arriver à une entente.
Elle est constituée de lettres, de rapports et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série concerne les conventions collectives intervenues entre la partie patronale et les parties syndicales et approuvées par les syndiqués.
Elle est constituée de lettres, de rapports, de résolutions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur des requêtes en accréditation et des démarches de désyndicalisation.
Elle est constituée de certificats de dépôts, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports d'activités, de descriptions de fonctions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-série porte sur l'encadrement des relations de travail avec les différents groupes d'employés de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Accréditation syndicale (SD,SS2,SSS1), Convention collective - dossiers de négociation (SD,SS2,SSS2), Convention collective - documents officiels (SD,SS2,SSS3), Griefs réglés par sentence arbitrale (SD,SS2,SSS4).
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des ententes et des demandes d'autorisation.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Ce dossier concerne une requête en accréditation d'opérateur de téléphone et de téléscripteur. Il contient des lettres, des extraits de procès verbaux , une constitution , un bref d'assignation, une argumentation et des représentations. - Titre basé sur le contenu du dossier.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cadres civils.
Elle contient de la correspondance, des listes d'éligibilité, des extraits de procès-verbaux et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Ce dossier regroupe les dossiers de Jean R. Marcotte, ingénieur responsable de l'assainissement des eaux - Service des travaux publics - Ville de Montréal (rapports et études):

• Travaux effectués ou projetés par la division technique des eaux usées (V. de Montréal)
  février 1966 - octobre 1970 (dossier 101 à 125)
• Études diverses
• Intercepteur nord - nov. 1970 (d. 126-100)
• Intercepteur sud-est - nov. 1970 (d. 126-200)
• Répartition des coûts de construction - déc. 1970 (d. 130 à 150)
• Bulletins d'information - Comité de coordination de la division technique des eaux
  usées - avril 1965 à mars 1971 (d. 157)
• Réunions de divers comités - 1966-1970 (d. 158, 159, 160, 162, 501)
• Plusieurs émissaires - janvier 1966 (d. 180)

• Inventaire des émissaires de la ville de Montréal dans la Rivière des Prairies - 1966-1971 (d. 303)

  Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

  Titre basé sur le contenu du dossier.
  Documents en français.
  Numéros de dossiers du service de l'environnement, s'il y a lieu.