Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations à Dorval. Il comporte de la correspondance, des avis et des comptes rendus d'assemblées.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur les élections qui ont eu lieu à Saraguay. Il contient de la correspondance, des avis et autorisations.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Ce dossier nous renseigne sur les élections qui ont eu lieu à Summerlea. Il contient de la correspondance ainsi que les comptes rendus des réunions.

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Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur les serments des préfets, des auditeurs et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments.

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Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur la correspondance échangée par les élus et les destitués d'une fonction. Il contient des lettres.

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Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même que quelques correspondances.

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Traduction anglaise.

Ce dossier contient des demandes d'abolition du CCJC. Il est composé de procès-verbaux, de correspondance et d'un texte de loi concernant la municipalité de Jacques-Cartier.

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Documents en français.

Ce dossier présente une demande du Surintendant spécial. Il contient une requête.

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Documents en français.

Ce dossier traite de la nomination du Surintendant spécial. Il contient un serment.

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Documents en français.

Ce dossier traite d'une résolution à soumettre à l'assemblée du CCJC. Il contient une lettre.

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Documents en français.

Ce dossier traite de l'octroi par le gouvernement des subventions pour l'amélioration des chemins publics. Il contient de la correspondance.

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Documents en français.

Ce dossier traite de divers documents afférents aux réunions du Conseil. Il contient de la correspondance, des jugements de cours et des avis.

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Documents en français.

Ce dossier concerne la demande de rectification de la description d'un lot à Pointe-Claire. Il contient une lettre et une description.

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Documents en français.

Ce dossier traite de la prise en charge des aliénés par le gouvernement. Il contient une lettre.

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Documents en français.

Ce dossier traite de la demande d'amélioration faite par la dite société au Conseil. Il contient une lettre.

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Documents en français.

Ce dossier renferme un projet de concours de labour au Conseil du comté dans lequel on demande de l'appui. Il contient une lettre.

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Documents en français.

Ce dossier traite de l'abolition du travail dominical par des avocats regroupés sous le nom de "ligue du dimanche". Il contient une lettre.

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Documents en français.

Ce dossier nous renseigne sur le rappel de la loi régissant le respect de l'éclairage des véhicules. Il contient une lettre.

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Documents en français.