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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec objets numériques
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Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Route qui va du chemin de base de Sainte-Geneviève à la côte Saint-Charles . - 4 juin 1870
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Plan figuratif des terres mentionnées au procès-verbal de Lachine . - 15 septembre 1859
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Avis de comparution . - 3 septembre 1881 - 12 septembre 1881
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux pon...
Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux ponts . - 11 juin 1954
Demande de résolution . - 1860
Demande de résolution . - 1860
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissan...
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Chemin public Sainte-Geneviève . - 4 septembre 1856 - 25 octobre 1924
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legaul...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Pont à Pointe-Claire . - 23 mars 1856
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Highway Bridge at St-Laurent / Dominion Bridge Co. . - 27 septembre 1890
Highway Bridge at St-Laurent / Dominion Bridge Co. . - 27 septembre 1890
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Résolution au sujet de la nomination de Moïse Longtin comme Surintendant spécial . - 19 juin 1877
Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 ...
Demande de résolution concernant les travaux à effectuer sur les avenues Union et La Barre . - 9 juin 1896
Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 188...
Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 1886 - 6 décembre 1889
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Sai...
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 18...
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891
Coupe d'un pont / par J. A. Chauret, surintendant spécial . - 1891
Coupe d'un pont / par J. A. Chauret, surintendant spécial . - 1891
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . ...
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
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