Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1906
- CA M001 P076-3-D025
- Dossier
- 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 1671 à 2842.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 1671 à 2842.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 1er janvier au 18 septembre.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1906
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 19 septembre au 24 décembre.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1906-1907
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 26 décembre au 31 décembre 1906 ainsi que les plaintes spéciales de 1907 numérotées 2 à 2879.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1907
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 2880 à 3779 ainsi que les rapports de police du 1er janvier au 11 janvier.
Dossiers de causes - Rapports de police. - 1907
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 12 janvier au 15 juin.
Dossiers de causes - Rapports de police. - 1907
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 16 juin au 17 octobre.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1907-1908
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 18 octobre à décembre 1907 ainsi que les plaintes spéciales de 1908 numérotées 1 à 729.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1908
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 730 à 1999.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1908
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 2000 à 3684 ainsi que les rapports de police du 13 janvier.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1908
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 14 janvier au 31 octobre.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1908-1909
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 1er novembre au 31 décembre 1908 ainsi que les plaintes spéciales de 1909 numérotées 1 à 949.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1909
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 950 à 1828.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1909
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 1839 à 2932.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1909
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 2940 à 3387 ainsi que les rapports de police du 1er janvier au 8 mars.
Dossiers de causes - Rapports de police . - 1909
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers datés du 9 mars au 25 août.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1909-1910
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 26 août au 31 décembre 1909 ainsi que les plaintes spéciales de 1910 numérotées 2 à 459.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1910
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 461 à 2813.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1910
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 2814 à 4097.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1910
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 4109 à 4429 ainsi que les rapports de police du 3 janvier au 20 août.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1910-1911
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 22 août au 31 décembre 1910 ainsi que les plaintes spéciales de 1911 numérotées 1 à142.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1911
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 185 à 1496.
Dossiers de causes - Plaintes spéciales . - 1911
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossiers numérotés 1500 à 3707 (les dossiers numérotés 1886 à 3044 sont manquants).
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1911
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les plaintes spéciales numérotées 3714 à 4004 ainsi que les rapports de police du 2 janvier au 13 mai.
Dossiers de causes - Rapports de police et plaintes spéciales . - 1911
Fait partie de Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995
Dossier contenant les rapports de police du 15 mai au 19 décembre 1911 ainsi que les plaintes spéciales de 1912 numérotées 1 à 50.