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Description archivistique
Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Enregistrements audiovisuels. - 2005-

La sous-série contient les enregistrements audiovisuels des séances du conseil d'agglomération. Les enregistrements sont sur disques optiques. À compter de 2009, les fichiers sont aussi disponibles en format numérique sur le serveur des archives.

2005
R55-05-1A-13 : Cassettes audio 1/4 et enregistrements audiovisuels sur disques optiques.

2006
R55-05-1A-14 : Cassettes audio 1/4 et enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2007
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2008
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
30 avril

2009
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
26 février

2010
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2011
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2012
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
22 mars
30 octobre

2013
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2014
R55-05-1A-14 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2015
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2016
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2017
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.

2018
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
10 janvier
25 janvier
1er février
14 février
22 février
29 février
29 mars
26 avril
31 mai
21 juin
23 août
20 septembre
24 octobre
25 octobre
8 novembre
22 novembre
29 novembre
20 décembre

2019
R42-01-1A-01 : Enregistrements audiovisuels sur disques optiques des séances de l'année entière.
31 janvier
28 février
28 mars
18 avril
28 avril

Décisions du conseil d'agglomération. - 2005-

La série porte sur les décisions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal.

Elle contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal à compter de 2005. Ces dossiers se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.

Dossiers de résolutions (2006). - 2006

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2006.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

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