Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques du 06 février au 15 décembre 2008. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, un plan d'action 2008-2009 (déneigement), un plan d'affaires e-Cité 2009-2013, des correspondances, des recommandations, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour 2009. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des recommandations, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour 2010. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des recommandations, des rapports et des mémoires.

Dossiers d'assemblées publiques et de séances de travail du 24 février au 08 novembre 2006. Le dossier contient des avis de convocation, des ordres du jour, des communiqués, des avis publics, des procès-verbaux, des rapports, des compte-rendus et des mémoires.

Dossiers de séances publiques et de séances de travail du 02 février au 30 octobe 2007. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques du 13 février au 24 octobre 2008. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des lettres d'invitation, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des correspondances, des recommandations, le rapport du vérificateur général de 2007, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2009. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des lettres d'invitation, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des correspondances, des recommandations, le rapport du vérificateur général de 2008, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2010. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des lettres d'invitation, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des correspondances, des recommandations, le rapport du vérificateur général de 2009, des rapports et des mémoires. Il comprend également les documents soumis à la commission dans le cadre du processus budgétaire.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques produits avant la réforme des commissions permanentes en avril 2011.

Dossiers de séances de travail et d'assemblée publique du 23 février au 27 novembre 2006. Le dossier contient des avis de convocation, des ordres du jour, des compte-rendus, des rapports.

Dossiers de séances publiques et de séances de travail du 06 février au 20 novembre 2007. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances publiques et de séances de travail du 07 février au 14 novembre 2008. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, des avis publics, des communiqués, des procès-verbaux, des recommandations, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances publiques et de séances de travail produits avant la réforme des commissions permanentes en avril 2011.

Dossiers de séances et rapport du vérificateur général.

Dossiers de séances, rapport du vérificateur général, budget 2011 et PTI.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2011. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des lettres d'invitation, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des correspondances, des recommandations, le rapport du vérificateur général de 2010, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2012. Le dossier contient des ordres du jour, des communiqués, des lettres d'invitation, des calendriers, des compte-rendus, des procès-verbaux, des avis de convocation, des correspondances, des recommandations, le rapport du vérificateur général de 2011, des rapports et des mémoires.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2013. Régime de retraite des élus, Statut de la Commission de la fonction publique, Taxes municipales, Vérificateur général (rapport de 2012).

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2014 : rapport du vérificateur général 2013 et PTI 2015-2016-2017.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2015 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, mémoires, procès-verbaux, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général 2014 et PTI 2016-2017-2018.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2016 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, mémoires, procès-verbaux, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2017 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.