Classement officiel signé des albums Souvenirs canadiens et Costumes des communautés religieuses de femmes en Canada (BM099).

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Classement officiel signé. Le dossier comprend également l'avis d'intention préalable.

Avis de succession pour un bien patrimonial classé.

Correspondance relative au règlement.

La série porte sur le litige relatif au golf Meadowbrook dans l'arrondissement Côte Saint-Luc, Hampstead, Montréal-Ouest.

Elle comprend notamment de la correspondance et des résolutions.

Titre basé sur le contenu de la série.

Il s'agit d'un dossier inscrit dans GDD à la fin de l'année 2003 et qui porte sur le golf Meadowbrook (arrondissement Côte-St-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest). Il s'agit d'un vieux litige qui, à l'origine, opposait la ville de Côte-St-Luc aux municipalités limitrophes. En gros, la ville de Côte-St-Luc désirait que le golf demeure un espace vert alors que les villes voisines optaient plutôt pour le développement résidentiel ou autre. A la dernière minute, le dossier a été retiré de l'ordre du jour et n'a donc fait l'objet d'aucune décision de la part du conseil municipal.

Le dossier contient une résolution du conseil de l'arrondissement Côte-St-Luc/Hampstead/Montréal-Ouest concernant la vocation souhaitée pour le golf de Meadowbrook. Il contient également une série d'annexes à la résolution. Ces annexes témoignent des différentes actions entreprises depuis 1989 dans ce dossier. On y retrouve de la correspondance, des résolutions du conseil de Côte-St-Luc ainsi que différentes résolutions adoptées par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

La série concerne les activités et les mandats remplis par le Bureau des élections. Il est question principalement des élections générales et partielles à Montréal ainsi que des différents référendums tenus auprès de la population. À cet égard, on retrouve des documents qui témoignent surtout du référendum sur les défusions municipales (aussi appellé référendum sur la réorganisation territoriale municipale).

La série comprend principalement des avis de scrutin, des cartes et listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations d'élections, des serments des personnes élues, de la correspondance, des rapports officiels ainsi que des documents promotionnels.

Titre basé sur le contenu de la série.

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Le dossier contient le certificat de conformité de la liste électorale 2001. La liste électorale n'a pas été remise aux archives.