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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Avis publics. - 1875-1905

Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.

Titre basé sur le contenu des documents.

Documents légaux et juridiques. - 1875-1905

Série témoignant des rapports légaux et juridiques de la cité de Saint-Henri avec d'autres personnes morales ou physiques.
Série constituée des sous-séries C1 Documents numérotés; C2 Documents non numérotés.

Titre basé sur la portée et le contenu des documents.

Documents comptables et financiers. - 1875-1906

Série témoignant des activités comptables et financières de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries D1 Rôles d'évaluation foncière comprenant également des descriptions de limites de quartiers et des avis publics; D2 Rôles de perception comprenant également des relevés de taxes et de la correspondance; D3 Rôles d'amélioration locale comprenant les rôles de cotisation pour égouts; D4 Livres de caisse généraux; D5 Livres de caisse spéciaux; D6 Grands livres; D7 Grands livres: comptes spéciaux; D8 Reçus de permis de construction.

Titre basé sur la portée et le contenu des documents.

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