- CA M001 VM001-33-02
- Sous-série
- 1866-1994
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Règlements 6075 à 6309. - 1983
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Récompense de 100 louis promise pour l'arrestation d'incendiaires à Montréal : réclamations. - 1852
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Réclamation de Calixa Lavallée suite à une chute sur le trottoir, rue Sainte-Catherine. - 1876
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Réception civique au gouverneur général Sir Charles Bagot le 21 mai 1842
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Recensement de Montréal : projet. - 1899
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (2000). - 2000.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1999). - 1999.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1998) . - 1998.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1997) . - 1997.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1996). - 1996.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1995). - 1995.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1994). - 1994.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1993). - 1993.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux (1992). - 1992.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 99. - 1877-1878
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Le registre est aussi identifié comme étant le vol. R-4.
Procès-verbaux : volume 98. - 1876-1877 - Partie 2
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 98. - 1876-1877 - Partie 1
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 97 . - 1875-1876 - Partie 2
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.