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Description archivistique
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Zonage commercial de la rue Prince-Arthur. - 1983-1984

Le dossier porte sur les changements de zonage pour la rue Prince-Arthur entre la rue Saint-Urbain et l'avenue Laval, particulièrement par rapport aux commerces de restauration. Il contient de la correspondance, des copies de règlements, des ordres du jours, des extraits de procès-verbaux, des notes explicatives, des plaintes de citoyens, une pétition et des plans.

Le dossier portait initialement la cote HD 02 47 289.

Zonage agricole . - 1978-2001

Ce dossier concerne les sujets suivantes en vue de l'aménagement du territoire de la CUM:

  • ZONE AGRICOLE

    4863 Demandes de révision 1987-1988
    5865 id. 1989-1993
    5193 Révision de la zone agricole 1990-1995
    1669 Loi sur la protection du territoire agricole 1978-1985
    1669-1 Décisions 1981-2001
    5866 Divers 1989-1994. Il est constitué de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu du dossier.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Zonage : comités et réunions. - 1982-1986

Le dossier contient des documents concernant les travaux et les réunions des différents comités de la révision des règlements municipaux de zonage. On y trouve entres autres des rapports d'étapes, des notes, de la correspondance, des notes de réunions, des ordres du jour et des comptes-rendus de réunions.

Zonage. - 1981-1995

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

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