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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques Français
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Croissant
Pièces déposées (2003). - 2003

Pièces déposées (2003). - 2003

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R35-02-03-01
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.003 - un spicilège intitulé : « Some thoughts from the children », envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts.

Pièces déposées (2010). - 2010

Pièces déposées (2010). - 2010

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche

R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne

Pièces déposées (2011). - 2011

Pièces déposées (2011). - 2011

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R37-06-07-10
Séance du 22 août : pièce déposée # 1.03 - 1 affiche

R50-01-16-00
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.05 et #7.06 - prix d'excellence en architecture (non numérisés)

R55-05-1B-14
Séance du 14 avril : pièce déposée #2.01 - coupure de presse
Séance du 22 août : pièce déposée #1.01 -
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.04 - 1 livre
Séance du 22 novembre : pièce déposée #1.03 - coupures de presse

Pièces déposées (2014). - 2014

Pièces déposées (2014). - 2014

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole

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