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Description archivistique
No 01-314 - Règlement modifiant le règlement sur les opérations cadastrales (O-1). - 2001
No 01-312 - Règlement sur la démolition, la construction et l'occupation du bâtiment portant le numéro 3401, rue Frontenac, à l'angle nord-est de la rue Sherbrooke. - 2001
No 01-311 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 1717, rue Saint-Grégoire. - 2001
No 01-310 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 521, avenue Duluth est, ainsi que la relocalisation du café-terrasse. - 2001
No 01-309 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant les numéros 4212 à 4220, rue D'Iberville. - 2001
No 01-308 - Règlement sur l'occupation, par Bouddhisme international pour le progrès de la société de Montréal, du bâtiment portant les numéros 3825 à 3831, rue Jean-Talon est. - 2001
No 01-307 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment sur un emplacement situé du côté ouest de la rue Garnier, entre le boulevard Rosemont et la rue des Carrières. - 2001
No 01-306 - Règlement sur la fermeture d'une partie du lot 1 340 562 du cadastre du Québec. - 2001
No 01-305 - Règlement sur l'occupation, à des fins de débit de boissons alcooliques, de l'établissement portant le numéro 8818, boulevard Saint-Michel. - 2001
No 01-304 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment sur un terrain situé à l'intersection sud-ouest de la rue Légaré et de l'avenue Bourret, ainsi que sur la modification et l'occupation de l'entrée principale du bâtiment de l'Hôpital général juif portant le numéro 3755, chemin de la Côte-Sainte-Catherine (01-245). - 2001
No 01-303 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble de bâtiments, à des fins commerciales, à l'intersection du boulevard Décarie et de la rue Jean-Talon. - 2001
No 01-302 - Règlement portant approbation de l'occupation, à des fins de vente, de location, de réparation et d'entretien, du bâtiment portant le numéro 8255, rue Bougainville, et de l'occupation d'une partie du terrain à des fins d'étalage et d'entreposage extérieurs de véhicules automobiles. - 2001
No 01-301 - Règlement sur la construction et sur l'occupation d'un terrain situé dans le quadrilatère délimité par le boulevard Pie-IX, les rues Sherbrooke et Viau, et l'avenue Pierre-De Coubertin. - 2001
No 01-300 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 6000, avenue Royalmount. - 2001
No 01-299 - Règlement sur l'occupation, par Gloria Bordage et Lina Tanguay, du bâtiment portant le numéro 10609, rue Saint-Denis. - 2001
No 01-298 - Règlement sur l'occupation, par l'Église Apostolique du Mont Sion, du bâtiment portant le numéro 4655, avenue de Courtrai. - 2001
No 01-297 - Règlement sur l'occupation, par le Centre Zen de Montréal inc., du bâtiment portant les numéros 822 à 824, avenue Park Stanley. - 2001
No 01-296 - Règlement sur l'agrandissement du bâtiment portant les numéros 300 à 310, rue Dickson. - 2001
No 01-295 - Règlement sur l'occupation du bâtiment portant le numéro 5214, avenue du Parc. - 2001
No 01-294 - Règlement sur l'occupation, par la Congrégation internationale des disciples libres du Christ (Montréal), du premier étage et du deuxième étage du bâtiment portant le numéro 6999, chemin de la Côte-des-Neiges. - 2001
No 01-293 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par les Frères de Sainte-Croix, du bâtiment portant le numéro 3745, chemin Queen-Mary. - 2001
No 01-292 - Règlement sur l'occupation, par le Club intergénération La Petite Patrie, d'une partie du bâtiment portant le numéro 5718, rue Saint-André. - 2001
No 01-291 - Règlement sur l'occupation, par l'association Aide médicale pour la Palestine, d'une partie du bâtiment portant le numéro 5722, rue Saint-André. - 2001
No 01-290 - Règlement sur le changement de nom de la place de la Grande-Paix en celui de Place de la Grande-Paix-de-Montréal. - 2001
No 01-289 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de rénovation, de construction et d'occupation du complexe commercial et hôtelier "Hôtel Le Palais" (7105). - 2001
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