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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Fonds Français
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Fonds Michel Prescott. - 1995-2006.

  • CA M001 P170
  • Fonds
  • 1995-2006

Le fonds contient des dossiers de travail.
On y trouve un dossier de courriels de 2006 relatif au projet de changement du nom de la rue du Parc, ainsi que des dossiers thématiques portant sur la taxation, les patins à roues alignées, le boulevard Saint-Laurent, l'échangeur des Pins, le RCM ainsi qu'un dossier sur l'expulsion de monsieur Prescott de la séance du conseil municipal du 18 avril 2000, avec l'enregistrement audio de la séance.

Prescott, Michel

Fonds Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. - 1995

  • CA M001 VM167
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des documents de travail et de la documentation connexe. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

Fonds Service des parcs, jardins et espaces verts. - 1995-1999

  • CA M001 VM151
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des parcs, jardins et espaces verts. Il renseigne sur la programmation d'activités, la Maison de l'arbre, le Jardin botanique et l'Insectarium. Le fonds renferme des dépliants et des programmes d'activités. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des parcs, jardins et espaces verts

Fonds Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. - 1993-1995

  • CA M001 VM096
  • Fonds
  • 1993-1995

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. Il renseigne sur le programme Tandem de sécurité urbaine et sur le problème de la faim à Montréal. Le fonds contient une pochette de presse et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Direction générale. - 1992-2001

  • CA M001 VM162
  • Fonds
  • 1992-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Direction générale

Fonds Société des musées de sciences naturelles de Montréal . - 1992-1993

  • CA M001 P079
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des activités de la Société des musées de sciences naturelles de Montréal par l'entremise des délibérations de son conseil d'administration et de son comité exécutif. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées du conseil d'administration et du comité exécutif.

Société des musées de sciences naturelles de Montréal

Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994

  • CA M001 VM119
  • Fonds
  • 1991-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de l'environnement et des travaux publics.

Fonds Service du secrétariat administratif. - 1990-1997

  • CA M001 VM128
  • Fonds
  • 1990-1997

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service du secrétariat administratif. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville. Le fonds contient des livres d'or. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Service du secrétariat administratif

Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001

  • CA M001 VM164
  • Fonds
  • 1989-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991

  • CA M001 VM102
  • Fonds
  • 1989 à 1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission du développement de la culture et du développement communautaire entre 1989 et 1991. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, la prévention des incendies et l'affichage érotique. Le fonds contient des dossiers d'étude et de consultation, de prévisions budgétaires, un plan de travail et un dossier de projet de règlement.

Montréal (Québec). Commission de la culture et du développement communautaire

Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995

  • CA M001 VM106
  • Fonds
  • 1989 à 1995

Le fonds témoigne des activités des Comités-conseils d'arrondissement. Il renseigne sur les projets soumis par le Comité exécutif et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Comités-conseil d'arrondissements

Fonds Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) . - 1989-1992

  • CA M001 VM110
  • Fonds
  • 1989-1992

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et des immeubles en ce qui concerne l'acquisition de ruelles et l'attribution de contrats de services professionnels. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service de l'approvisionnement et des immeubles

Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993

  • CA M001 P024
  • Fonds
  • 1989-1993

Le fonds du Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 témoigne des activités de ce comité dans l'organisation et la gestion de la conférence internationale des maires de villes nordiques, de la 5e Biennale internationale des villes d'hiver.

Le fonds comprend la charte du comité, les règlements, des procès-verbaux, des documents d'entente avec des organismes, des fournisseurs et du personnel ainsi que des documents financiers et comptables, des dossiers de projets et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

Fonds Société d'habitation et de développement de Montréal. - 1988-2010

  • CA M001 P070
  • Fonds
  • 1988-2010

Le fonds illustre les activités de la SHDM, par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les proces-verbaux du conseil d'administration de la SHDM. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

Société d'habitation et de développement de Montréal.

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.

Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991

  • CA M001 VM086
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que les femmes en milieu urbain, les locataires, l'Office municipal d'habitation de Montréal, le patrimoine immobilier, le zonage, la propreté, le projet Overdale, la qualité de l'air dans les édifices à bureaux, la distribution de circulaires, la politique d'habitation, les antennes et la Commission de toponymie. Le fonds contient des rapports, des mémoires présentés, des procès-verbaux, des règlements, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.

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