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Fonds
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Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955-1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis de convocation, des documents de travail, de la correspondance et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960-1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention. Le fonds contient principalement des procès-verbaux ainsi que des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques se présentaient en quatre groupes principaux : des registres de procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance et un groupe de documents divers. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux, de la correspondance, un livre-d'or et d'autres documents ont été retirés du fonds et replacés dans leurs fonds d'origine. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre originel de classement, l'ordre actuel a été créé. Deux séries composent le plan de classification : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés. Une description au niveau de la série a été choisie pour les procès-verbaux et les dossiers administratifs numérotés. La description des dossiers administratifs numérotés comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers et informe sur les principaux sujets. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002.

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950-1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955-1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission industrielle de Montréal. - 1926-1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926-1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage. - 1930-1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930-1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents travaux publics entrepris durant la Crise par la Ville pour contrer le chômage . Le fonds contient de la correspondance, des rapports et des procès-verbaux de la Commission, ainsi que des dossiers sur ses relations avec le Gouvernement du Québec, le secteur des industries et certaines institutions telles que le Canadien national et la Montreal Light Heat and Power Co. Il contient également une copie du film Montréal, la cité du progrès.

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958-1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Sous-Comité de toponymie. - 1961-1986

  • CA M001 VM010
  • Fonds
  • 1961-1986

Le fonds témoigne des décisions adoptées par le Sous-comité de toponymie. Le fonds contient les procès-verbaux du Sous-comité.

Montréal (Québec). Sous-comité de toponymie

Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996

  • CA M001 VM008
  • Fonds
  • 1841-1996

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la prévention des incendies de Montréal depuis ses origines. Le fonds est constitué des séries suivantes: Administration, comprenant des régistres de correspondance, de dépenses, de polices d'assurances acquittées et des états de service; Communications, comprenant des spicilèges sur la Campagne annuelle de la Semaine de la prévention des incendies et sur les concours de prévention des incendies; Formation et perfectionnement, comprenant des précis portant sur des exercices pratiques dans les casernes; Régistres des incendies; Archives imprimées comprenant des publications, une affiche et des dépliants.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction: Janine Reid
Supervision: Hélène Charbonneau
Coordination: Denys Chouinard - chef de la section des archives
Note Méthodologique:
Les documents traités et décrits dans le présent instrument de recherche font partie d'un fonds ouvert. Le Service de la prévention des incendies étant une unité toujours en opération, d'autres documents viendront s'ajouter au fonds. Pour les fins du traitement, il a été convenu que l'opération couvrirait tous les documents depuis la création du Service jusqu'à 1995.
Avant leur traitement, les documents du Fonds du Service de la prévention des incendies de la Ville de Montréal se présentaient en sept groupes: de la correspondance, des dépenses, des polices d'assurances acquittées, des états de service, des spicilèges relatant les concours de prévention des incendies et la Semaine de la prévention des incendies, des régistres des incendies ainsi que des archives imprimées constituées de publications, d'affiches et de dépliants. Les archives imprimées ont été extraites du Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives pour réintégrer leur fonds d'origine. Des doubles ont été élagués.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation du Service. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Service. Généralement, l'ordre chronologique a été retenu. Toutefois, la structure de classification de la série des archives imprimées présente souvent les documents plus généraux d'abord, puis les plus spécifiques ensuite.

Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies

Fonds Service du greffe. - [18-]-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal, des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944 et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de 1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Liste des greffiers de la Ville de Montréal: Pierre Auger, 1833-1836; John-P. Sexton, 1840-1859; Charles Glackmeyer, 1859-1891; L.-O. David, 1892-1918; René Bauset, 1918-1925; J.-Étienne Gauthier, 1926-1942; J.-Alphonse Mongeau, 1942-1953; Charles-Édouard Longpré, 1953-1960; Gabriel Morin, 1960-1966; Robert Bouchard, 1966-1969; Marc Boyer, 1969-1983; Maurice Brunet, 1983-1988; Léon Laberge, 1988-2000, Diane Charland 2000-2001.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Jacques Bertrand. - [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985

  • CA M001 SHM021
  • Fonds
  • [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985

Ce fonds témoigne des activités de la Société d'histoire régionale de Deux-Montagnes et de la Société généalogique canadienne-française (SGCF). Il porte aussi sur la généalogie des familles Dubois, Debien et Desbiens, Piché et Bétournay (Bétourné). Le fonds concerne aussi Pierre Maillou dit Desmoulins, Cordélia Viau et la municipalité d'Ahuntsic. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des statuts et règlements, des programmes et rapports d'activités annuelles, des feuilles circulaires ainsi que des bulletins, des brochures, des dépliants et des coupures de presse. Le fonds contient aussi de la correspondance, des cahiers de valeurs foncières, des notes de recherche généalogique et des reproductions et transcriptions d'actes notariés.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en août 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Bertrand, Jacques

Fonds Thérèse Marion. - 1942-1974

  • CA M001 P186
  • Fonds
  • 1942-1974

Le fonds témoigne des activités professionnelles de Thérèse Marion en tant que nutritionniste pour le Service de la santé à la Ville de Montréal. Il documente les liens entre ce service et les gouvernements fédéral et provincial, ainsi que le développement de l’enseignement ménager au Québec pendant les années 1940. Les documents personnels permettent de se renseigner sur le lien entre Thérèse Marion et les Soeurs de Notre-Dame-du-Bon-Conseil, principalement pour le support et les visites que celles-ci offraient au frère de Mlle Marion, interné à Saint-Jean-de-Dieu.

Le fonds contient les séries Vie professionnelle, Vie personnelle et Photographie, et contient de la correspondance et une photographie.

Marion, Thérèse

Fonds Jacques Noiseux. - 1966-1987

  • CA M001 P165
  • Fonds
  • 1966-1987

Le fonds reflète principalement les activités de Jacques Noiseux au protocole de la Ville de Montréal. Il comprend des menus de dîners protocolaires, des artefacts et des photographies de dignitaires étrangers.

Noiseux, Jacques

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