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Procédures. - 1987-1994

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 024. - Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988
  • Dossier 062. - Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994
  • Dossiers 084-85. - Mesures de contrôle intérimaire. - 1992
  • Dossier 175. - Procédure des plans de site. - 1987-1994

Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.

Dossiers 129, 130. - Concours internationaux de design urbain. - 1989-1990
Dossiers 141, 161. - Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1990-1991

Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.

La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.07.01. - Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1989-1993
  • 12.01.07.02. - Bureaux. - 1988-1994
  • 12.01.07.03. - Commerce. - 1990-1997
  • 12.01.07.04. - Développement économique. - 1989-1994
  • 12.01.07.05. - Développement communautaire. - 1991-1995
  • 12.01.07.06. - Domaine public. - 1991-1996
  • 12.01.07.07. - Environnement. - 1985-1998
  • 12.01.07.08. - Équipements collectifs. - 1995-1996
  • 12.01.07.09. - Équipements culturels. - 1988-1996
  • 12.01.07.10. - Espaces verts. - 1988-1994
  • 12.01.07.11. - Fiscalité. - 1989-1993
  • 12.01.07.12. - Habitation . - 1988-1996
  • 12.01.07.13. - Industrie. - 1989-1994
  • 12.01.07.14. - Milieu de vie - politique intégrée d'amélioration des quartiers. - 1992-1993
  • 12.01.07.15. - Patrimoine . - 1988-1996
  • 12.01.07.16. - Stationnement. - 1988-1992
  • 12.01.07.17. - Statistiques. - 1986-1992
  • 12.01.07.18. - Tourisme. - 1989-1993
  • 12.01.07.19. - Transport. - 1987-1998
  • 12.01.07.20. - Planification urbaine - dossiers divers. - 1990-1996

Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 026. - Réglementation - utilisation du sol - Centre-ville. - 1986
  • Dossier 035. - Règlement d'urbanisme - dérogations mineures. - 1985-1986
  • Dossier 061. - Dérogations et usages conditionnels 1992-1997. - 1998
  • Dossiers 063-064. - Règlement d'urbanisme - modifications. - 1996-1997
  • Dossier 072. - Règlement d'urbanisme - révision. - 1994-1995
  • Dossier 073. - Règlement 90 sur l'assainissement de l'air. - 1986
  • Dossier 075. - Règlement d'urbanisme - ajustement des plans d'arrondissement. - 1995
  • Dossier 079. - Révision du règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossiers 100-101-102. - Réglementation relative aux lieux de culte. - 1995-1997
  • Dossier 108. - Procédures d'exception du Règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossier 118. - Révision des droits acquis - boissons alcooliques et restauration. - 1989-1991
  • Dossier 140. - Règles d'urbanisme - dossier O'Keefe / Quartier Saint-Joseph. - 1991-1994
  • Dossier 149. - Cadre réglementaire - lexique de vulgarisation. - 1991
  • Dossier 167. - Règlement sur le lotissement - programme de travail . - 1994
  • Dossier 170. - Règlement d'urbanisme de Montréal - présentation . - 1994
  • Dossier 172. - Réglementation sur les maisons de chambres. - 1988-1995
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