Pièces déposées (2010). - 2010
- CA M001 MTL003-2-2-06
- Ss-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
85 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2006). - 2006
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-10
Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails
Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques
Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche
Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902
Fait partie de Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.
Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche
R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne