- CA M001 MTL001-02-1-07
- Ss-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
85 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2008.
Pièces déposées (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques
Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.
Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche
R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R37-06-07-10
Séance du 22 août : pièce déposée # 1.03 - 1 affiche
R50-01-16-00
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.05 et #7.06 - prix d'excellence en architecture (non numérisés)
R55-05-1B-14
Séance du 14 avril : pièce déposée #2.01 - coupure de presse
Séance du 22 août : pièce déposée #1.01 -
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.04 - 1 livre
Séance du 22 novembre : pièce déposée #1.03 - coupures de presse
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-