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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001- Ss-série Avec documents numériques
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Procès-verbaux (2010). - 2010
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Procès-verbaux (2012). - 2012
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Procès-verbaux (2013). - 2013
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Procès-verbaux (2014). - 2014
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Procès-verbaux (2016). - 2016
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Procès-verbaux (2019). - 2019.
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Procès-verbaux (2020). - 2020.
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