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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Modifications au schéma d'aménagement. - 1984-2002

La sous-série porte sur les modifications faites au schéma d'aménagement de l'ex-communauté urbaine de Montréal, de 1986 à 2002. Elle témoigne notamment des changements apportés dans les zones inondables. La série comporte les dossiers CUM et autres colligés par le Service de la planification du territoire de la Ville de Montréal. Dossiers classés en ordre de nos de règlements de modifications (CUM) incluant : les règlements, les pièces justificatives, les interventions gouvernementales, de l'agglomération, de la municipalité, etc.. Les dossiers créés de 2002 à 2014 se trouvent sous le fonds MTL109. Cette sous-série est complémentaire aux dossiers de la CUM (CUM1, SH, SS1, SSS7).

Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001

Le dossier contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, un avis public et une présentation sur la planification stratégique pour la revitalisation du centre-ville de Mont-Royal. Les documents concernent surtout l'exploitation des réseaux de communication sans fil et l'établissement d'un programme particulier d'urbanisme pour le centre-ville.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.01.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel et le programme particulier d'urbanisme du centre-ville en trois exemplaires.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.16.02.

Réglementation - Senneville. - 1993-2001

Le dossier contient de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des plans et des copies de règlements. Les documents concernent des modifications au schéma d'aménagement et le redressement des limites territoriales de la municipalité.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.26.01.

Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001

Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.

Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de la ville de Montréal, de son fonctionnement administratif, des relations entre la ville et le gouvernement du Québec, ainsi que de multiples processus de travail concernant des enjeux de zonage, les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et divers projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques.

Cette sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des programmes de séance, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, des extraits de procès-verbal, des recommandations, de la correspondance, des cadres réglementaires, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des notes explicatives, des documents de proposition, des énoncés d'orientations, des ententes, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des études, des mémoires, des données et des classifications de zonage, des questionnaires et des coupures de presse.

Dossiers thématiques. - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne des activités du service d'urbanisme de la ville de Montréal relativement aux enjeux de zonage, aux Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et à de multiples projets de développement et d'aménagement.

La sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Dossiers numérotés. - 1969-2001

Cette sous-sous-sous-série illustre de multiples processus de travail entourant essentiellement des projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques. On y retrouve notamment des dossiers d'intérêt portant sur les abords du canal Lachine, la gare de triage du Canadian Pacific, le Forum de Montréal, le Secteur de la fourrure, la gare Windsor, la place de la Paix, la salle de concert de l'Orchestre symphonique de Montréal et le Réseau vert. D'autres dossiers abordent l'enjeu du stationnement, des jardins communautaires, du développement touristique, de la mise en valeur et de la revitalisation économique de certains secteurs, de la gestion de la circulation, de la sécurité des piétons et du réseau électrique. Des dossiers nous renseignent également sur les modifications apportées à la charte de la ville entre 1988 et 1995, et sur le processus de transition à la nouvelle ville en 2001.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Collection photo de la CUM. - 1968-2001

La sous-série porte sur l'aménagement urbain effectué sur l'ensemble du territoire de l'ancienne Communauté urbaine de Montréal (CUM). Un index est inclus. La sous-série comprend notamment des reportages photographiques sur certains grands parcs-nature de l'île (Cap-Saint-Jacques, Pointe-aux-Prairies, Parc-agricole du Bois-de-la-Roche, etc.) et sur des pistes cyclables.

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