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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Pièces déposées (2006). - 2006

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-10
Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails
Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques

Pièces déposées (2017). - 2017

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre

Travaux du Comité. - 8 janvier 1958 - 9 décembre 1960

Sous-sous-série portant sur le déroulement des activités du Comité en matière de rénovation et d'aménagement urbains.
Sous-sous-série contenant de la correspondance, des projets, des rapports, des études, des cartes de quartier et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Pièces déposées (2010). - 2010

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche

R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne

Pièces déposées (2014). - 2014

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole

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