- CA M001 MTL003-2-1-09
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2008.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
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Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
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Procès-verbaux (2003 ). - 2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-