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Description archivistique
Ss-série
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Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Structure organisationnelle . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les restructurations et les réorganisations de certains services, incluant les transferts d'employés autant à l'interne qu'à l'externe de la CUM.
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:

  • Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
  • Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
  • Orientations du CE (1995 à 1999)
  • CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
  • Direction générale, son role, son organisation (1985)
  • Organisation du BTM (1985)
  • Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
  • Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
  • Mission des services
    ¸CUM #6632
    ¸Planification du territoire #6847
    ¸Gestion des activités de la cum #7001
    ¸Mise en commun des services:
    CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
    ¸Révision du processus d'affaires #7118
    Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM . - 1971-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial ou fédéral ayant un impact sur la CUM ou sur lesquels la CUM est intervenue par le dépôt d'un mémoire ou autrement.
Elle contient des résolutions, des projets de lois, des lettres, des mémos, des mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle comprend les sous-sous-sous-séries suivantes: composition et mandat, comité d'étude (en général), groupe d'orientation, sous-comité des structures administratives, sous-comité des finances, sous-comité de la planification et du développement économique, sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement, sous-comité du transport et des communications, sous-comité de l'habitation et de la rénovation, sous-comité de la sécurité publique, sous-comité de l'éducation et des équipements communautaires, sous-comité de la santé et du bien-être, et documentation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Comité Hanigan.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont, pour la plupart, en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal

Sous-comité - création du bureau du personnel à la Communauté . - 1971-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur ce comité.
Elle contient des résolutions, un rapport et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 424.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité - création du bureau du personnel

Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique . - 1976-1980

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique

Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité de coordination pour les handicapés

Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales . - 1980-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité ainsi que sur la question interculturelle et interraciale, d'une façon plus large.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, de la documentation, des mémoires et des cassettes audio.

CCRII.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont pour la plupart en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales

Comité des directeurs de service . - 1983-1995

Cette sous-sous-série fournit des informations sur la tenue des réunions de ce comité.
Elle contient des comptes rendus, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des directeurs de service

Documents promotionnels, objets promotionnels et mentions honorifiques. - 1970-2002

Cette sous-sous-série regroupe des affiches et autres objets ayant servi à faire la promotion des différents mandats des services et témoignant de leur rayonnement.
Elle est constituée surtout d'affiches, de plaques honorifiques, d'épinglettes et d'autres objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu des pièces ou sur la description des objets.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Malgré la notion de "collection" pour les objets promotionnels et les mentions honorifiques, et à cause de leur petit nombre, il a été convenu de les intégrer au fonds CUM1 et de les traiter au même titre qu'une pièce selon les unités administratives (niveau "article ou dossier").

Documents promotionnels, publications imprimées . - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe des publications imprimées se rapportant aux différents mandats des services et généralement diffusées afin de faire connaître un problème, une situation, une solution, une prise de position ou autre.
Elle est constituée d'imprimés.

Titre basé sur le contenu des publications.
Documents en français et quelques-uns en anglais, bilingues ou en d'autres langues.
On retrouve normalement deux copies de chaque publication en accord avec la procédure sur cette catégorie de documents ("dépôt légal au Secrétariat").

Revue de presse . - 1979-2002.

Cette sous-sous-série regroupe des articles en provenance de quotidiens (La Presse, Le Journal de Montréal, Le Devoir, The Gazette, Le Soleil), de journaux de quartiers ou de municipalités et de certains hebdomadaires (Voir, Ici, Hour). Ces mêmes articles concernent ou intéressent la CUM.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français.

Rapports annuels de la Communauté . - 1970-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les exposés sommaires des activités de la Communauté pour chacun de ses exercices financiers.
Elle est constituée de rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français et en anglais ou bilingues.
À compter de 1991, aucun dossier ne fut ouvert au Secrétariat dans cette sous-sous-série.

Documents audiovisuels corporatifs . - 1985-2000

Cette sous-sous-série regroupe des documents audiovisuels produits par les différents services de la CUM lesquels ont servi à promouvoir les mandats respectifs. Ils ont aussi contribué à témoigner de leur rayonnement.
Elle contient des vidéos, des DC (disque compact) et des CDrom.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et en espagnol.

Banque d'images . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série regroupe des photographies et des diapositives qui concernent les différents services de la CUM.
Elle est constituée de photographies et de diapositives de différents formats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Représentation des employés . - 1960-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés soit par des employés de la CUM soit par d'autres gens en provenance de l'extérieur de celle-ci mais toujours sur des sujets qui la concernent.
Elle contient des discours.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Documents audiovisuels non-corporatifs . - 1973-1994.

Cette sous-sous-série regroupe des enregistrements d'entrevues, de reportages ou d'interviews tant télévisés que radiodiffusés sur différents sujets concernant la CUM et dont plusieurs ont fait la manchette des nouvelles.
Elle contient des cassettes audio et des vidéos.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Documents en français et en anglais.

Rayonnement et statut de la CUM . - 1964-2001.

Cette sous-sous-série regroupe différents sujets concernant la projection de l'image de la Communauté urbaine de Montréal, que ce soit par l'adoption d'un symbole, sigle, logo ou marque de commerce la représentant, soit par l'organisation d'événements spéciaux ou soit par l'officialisation de son statut en vertu de la charte de la langue française.
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des extraits de procès-verbaux, des ententes, des publications, des articles de journaux et des pochettes de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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