Enregistrements de naissances . - 1965-1968
- CA M001 P030-04-2-D04
- Dossier
- 1965-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Enregistrements de naissances . - 1965-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les statistiques de population de ville Saint-Michel pour l'année 1962. Dossier contenant une liste.
Bureau des statistiques (provincial) . - 1921-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des statistiques fournies par la ville de Saint-Michel aux divers départements du gouvernement provincial, selon l'époque. Dossier contenant des statistiques et de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Propriétaires non naturalisés . - [196-]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Listes électorales municipales . - 1935-1941
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Listes électorales provinciales . - 1935-1941
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Listes électorales municipales . - 1942-1948
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Listes électorales municipales . - 1952-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1912 et comprenant : procès-verbal d'assemblée, avis public, liste de candidats, rapport d'élection.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les élections municipales tenues par la Cité de Saint-Michel en 1924 et comprenant notamment : rapport d'élection, serments, bulletins de présentation, avis publics.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Liste électorale - référendum . - 1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Liste électorale constituée dans le cadre du référendum municipal de septembre 1964.
Élections : résultats . - 1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Élections : candidatures . - 1964
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur les élections menées en 1968 dans la Cité de Saint-Michel (résultats, candidatures, serments, publications, bulletins, etc). Il comprend notamment quelques épreuves photographiques, également disponibles dans le fonds institutionnel VM94 (série E).
Ministère des services de guerre . - 1940-1946
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges avec le Ministère des services de guerre au sujet des salaires en temps de guerre, des métaux faisant l'objet de restriction, de terrains de la ville loués par la Défense Nationale, d'équipements achetés par la ville au Ministère après la fin de la guerre, ... Dossier contenant de la correspondance.
Bureau du revenu . - 1925-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier concernant l'obligation de la municipalité de déposer chaque année au Bureau du revenu la liste des commerces établis sur son territoire. Dossier contenant des listes et de la correspondance.
Commissariat des incendies de la Province de Québec . - 1929-1952
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Élection provinciale du 5 juin 1966 . - 1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Ministère de la santé . - 1925-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Ministère de la voirie . - 1929-1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968