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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
Affaire contre Godefroy Boileau . - 14 septembre 1881
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Réclamation pour un harnais brisé sur le chemin de M. Herménégilde Legault . - 27 janvier 1873
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-François . - 11 septembre 1895
Réclamation pour bris de voiture dans la montée Saint-François . - 11 septembre 1895
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Entretien des écoles de réforme . - 15 janvier 1912 - 10 juillet 1913
Entretien des écoles de réforme . - 15 janvier 1912 - 10 juillet 1913
Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926
Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de J.-B. Clément et se jetant dans la rivière des Prai...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de J.-B. Clément et se jetant dans la rivière des Prairies . - 25 juillet 1844
Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prai...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot de S. Trépanier et se déversant dans la rivière des Prairies . - 20 mai 1850 - 29 juillet 1850
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de...
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-An...
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
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