- CA M001 VM001-33-01-D01-P001a
- Pièce
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
Règlements municipaux. - 1840-2001
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série témoigne de la réglementation adoptée par l'administration municipale afin de gérer son territoire.
La série est composée de copies et de versions imprimées de règlements, de même que de registres de règlements.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
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Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
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Dossier de résolutions : de 285.90-X.2-6 à 285.91-1/1. - 1840-1973
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Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier :
Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
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Copie manuscrite. Documents reçus aux archives en juin 1997.
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.
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La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.
La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.
Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.
Index des Séries Diverses (1796-1965).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.
Registre des règlements : 1 à 228. - 1840-1853
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Le registre de règlements comprend un index pour les règlements de 1 à 206. Les règlements de 1 à 209 sont manuscrits (le 208 est manuscrit et imprimé) tandis que les règlements de 210 à 228 sont tous des imprimés.
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No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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