Archives de Montréal

Déposition de Luce Posant relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 5 décembre 1850)

Déposition de Michel Hébert relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

Déposition de Joseph Lapierre relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

Lettre de Monsieur George Futvoye à William Kent demandant à ce dernier de trouver un copiste pour le service de Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863)

Lettre des protonotaires Burroughs et Fiset adressée à George Futvoye affirmant leur refus de fournir à Louis-Hippolyte un copiste parmi leurs employés : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864)

Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]

Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]

Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan entre 1818 et 1835 . - [18-]

Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]

Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]

Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]

Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]

Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-]

Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]

Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]

Note de L. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]

Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]

Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travaux publics entre 1850 et 1853 . - [18-]

Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]

Notes sur le système seigneurial . - [18-]

Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]

Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]

Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]

Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]

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