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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Enquête McGibbon . - 24 février 1874 - 11 juin 1900

Sous-sous-série portant sur l'enquête sur le surintendant McGibbon concernant l'administration du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des comptes, des copies d'affidavits, des avis de comparution, des déclarations, des dépositions, des reçus, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des coupures de journaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Bâtiments . - 30 mars 1874 - 8 juillet 1933

Sous-sous-série portant sur les bâtiments du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des offres de service, des spécifications, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Sous-sous-série portant sur des demandes de permis spéciaux au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des protêts, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Transports et circulation . - 6 octobre 1875 - [après 1920]

Sous-sous-série portant sur le funiculaire, les tramways et la circulation dans le parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions, des spécifications, des états des revenus et des dépenses, des coupures de journaux, des cartes, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

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