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Description archivistique
Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
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Aqueduc

La série témoigne des transactions financières concernant le système d'aqueduc de la cité de Montréal au cours d'une partie de la moitié du dix-neuvième siècle.
La série comprend deux registres des grands livres du service des aqueducs comportant des index.

Rôles d'évaluation foncière. - 1847-2003

La série renseigne essentiellement sur l'évaluation foncière dans les différents quartiers de la Ville de Montréal, de 1847 à 2003 inclusivement. Le rôle d’évaluation permet d’établir le montant des taxes municipales à partir d’un taux fixé par règlement par le conseil municipal.

Le rôle d’évaluation triennal 1995-1996-1997 est prolongé jusqu’en 2000.

Les rôles d’évaluation peuvent être consultés pour des considérations fiscales. En effet, depuis le 1er janvier 1972, le gain en capital, dans le cadre d’une transaction immobilière, est devenu imposable. La valeur d’une propriété doit donc être connue au moment de l’achat afin de connaître la plus-value acquise jusqu’au moment de sa revente. Les rôles ont aussi une valeur de recherche intéressante pour qui s’intéressent à l’histoire sociale, économique ou démographique.

Le rôle d’évaluation est organisé selon les quartiers municipaux, qui ont changé au cours des années mais qui sont les mêmes à partir de 1983, et ce jusqu’au dernier rôle triennal de 2001-2002-2003. Chaque propriété listée dans le rôle d’un quartier possède un numéro de compte unique à huit chiffres, dont les deux premiers réfèrent au quartier. Les autres informations disponibles sont l’adresse civique, le cadastre, le nom du ou des propriétaire(s) et la valeur de la propriété, résultat de l’évaluation de la bâtisse et du terrain.

La série comprend les registres originaux sur papier pour les périodes 1847-1934, 1963-1978 et l’année 1987. Les rôles d’évaluation pour les périodes 1847-1962 et 1979-1986 ont été microfilmés. Les rôles d’évaluation pour la période 1963-1978 et l’année 1987 sont disponibles uniquement en format papier (registre). Pour les années 1988 à 2003, les rôles ont été microfilmés.

Des spécimens des registres du quartier 12 – Sainte-Anne ont été conservés après leur microfilmage pour les périodes 1935-1962 et 1979-1986.

Des index par quartier sont disponibles pour les périodes 1911-1934 et 1966-1970 alors que des index par rue le sont pour les périodes 1971-1983 et les rôles triennaux de 1989-1990-1991, 1992-1993-1994 et 1995-1996-1997.

Ponctuellement, d’autres types de documents sont associés aux rôles d’évaluation standards. Par exemple, en 1869, s’ajoutent au rôle deux registres portant la mention "school tax", ou taxe scolaire, payée pour les commissions scolaires catholiques et protestantes. Peuvent aussi s’y trouver des listes du shérif, des avis de modifications rôle ou encore des annexes.

Les documents sont en français et en anglais.

Quartier 2 - Saint-Laurent, Saint-Louis. = Saint-Lawrence, Saint-Louis.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
Quartier St.Laurent:
rue Anderson
rue Berthelet
rue De Bleury
rue Chenneville
rue City Councillors (Conseil de Ville)
rue Côté
rue Craig
rue De Vienne
rue Dorchester
rue Durocher
rue Hermine
rue des Jurées
rue De La Gauchetière
rue Mignonne
rue Mayor
rue Sherbrooke
rue Saint-Alexandre
rue Saint-Bernard
rue Sainte-Catherine
rue Saint-Charles-Barromée
rue Saint-Edouard
rue Saint-Georges
rue Saint-Germain
rue Saint-Laurent
rue Saint-Phillippe
rue Saint-Simon
rue Saint-Urbain
rue de la Vallée
rue De Vitré

Quartier Saint-Louis:
village Cadieux
rue Craig
rue Dorchester
ruelle Dubord
rue Fortier
rue Germain
rue De La Gauchetière
ruelle Marsh
rue Mignonne
rue Sanguinet
rue Sherbrooke
rue Saint-Catherine
rue Saint-Constant
rue Saint-Denis
rue Saint-Dominique
rue Sainte-Élisabeth
rue Saint-Laurent
rue Saint-Louis
rue De Vitré
chemin Comte & Delisle

Quartier 3 - Saint-Antoine, Sainte-Anne. = Saint-Antoine, Saint-Ann's.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
Quartier Saint-Antoine :
rue de l'Aqueduc
rue Aylmer
terrasse Beaver Hall
rue Belmont
rue Brunswick
ruelle Busby
rue Chaboillez
rue de la Cimetière
rue City Councillors (Conseil de la Ville)
rue Craig
ruelle Desrivières
rue Dorchester
rue Durocher
rue Drummond
ruelle Saint-Félix
rue Guy
terrain Guy (Guy's Land)
rue Hanover
ruelle Saint-Janvier
rue de l'Inspecteur
rue De La Gauchetière
rue Latour
rue Mayor
rue Mc Gill
rue de la Montagne
square Phillips
place Phillips
ruelle Roy
ruelle de l'École
rue Sherbrooke
rue Saint-Alexandre
rue Saint-Antoine
rue Saint-Bonaventure
rue Sainte-Catherine
ruelle Saint-Edouard
rue Saint-François -de -Sales
rue Sainte-Geneviève
rue Saint-Joseph
rue Sainte-Marguerite
ruelle Saint-Michel
rue Sainte-Monique
rue Sainte-Radegonde
rue Sainte-Sophie
pied de la Montagne (base of the Mountain)

Quartier Saint-Anne :
rue Ann
rue Barré
rue Sainte-Catherine
rue Chaboillez
rue Colborne
rue du Collège
rue de la Commune
rue Dalhousie
ruelle Dupré
rue Eléanor
rue Saint-Gabriel
rue Saint-Georges
rue des Soeurs Grises
ruelle Hurtebise
rue de l'Inspecteur
rue King
rue Kempt
ruelle Longueuil
rue McCord
rue de la Montagne
rue McGill
rue Murray
rue de Nazareth
rue Prince
rue Queen
rue Saint-Henri
rue Saint-Joseph
rue Saint-Maurice
rue Wellington
rue William

Quartier 1 - Est, Centre, Ouest. = East, Centre, West.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Saint-Paul
rue des Commissaires
rue Water
rue Lacroix
rue Saint-Giles
rue Saint-François
rue Notre-Dame
rue Sainte-Thérèse
rue Saint-Denis
square Dalhousie
rue Saint-Gabriel
rue Gosford
rue Saint-Vincent
rue Saint-Amable
rue de la Fabrique
rue Saint-Charles
rue Saint-Claude
rue Bonsecours
rue du Champs-de-Mars
place Durham
rue Saint-Louis
Old Market
Pointe-à-Callière
rue de la Capitale
rue Saint-François-Xavier
place d'Armes
rue Saint-Jaques
ruelle des Fortifications
rue Saint-Lambert
rue Craig
rue Saint-Joseph
rue Saint-Jean-Baptiste

Quartier 4 - Saint-Jacques, Sainte-Marie. = Saint-James, Saint-Mary's.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
Quartier Saint-Jaques:
rue Amherst
rue Brock
place Barcklay
rue Beaudry
ruelle Berlinguet
rue Campeau
ruelle Guard
rue Saint-Christophe
ruelle Charbonneau
continuation de la rue Saint-Nicolas-Tolentin
coteau Saint-Louis
rue Craig
rue de la Visitation
rue Dorchester sud-ouest
rue Grant
ruelle Guy
rue Lacroix
ruelle Lafontaine
rue De La Gauchetière
rue Montcalm
rue Mignonne nord est
rue Mignonne
rue Napoléon
rue Panet
rue Perthuis
rue de la Providence
rue Rose
rue Rousseau
rue Sainte-Marie
rue Saint-Nicolas-Tolentin
rue Saint-André
rue Sainte-Catherine
rue Saint-Denis
rue Dubord
rue Saint-Louis
ruelle Smallwood
rue Woodyard
rue Water
rue Wolfe

Quartier Sainte-Marie :
rue Saint-Adolphe
rue Dufresne
rue Dorchester nord est
rue Dorchester sud ouest
rue De Salaberry
rue Durham
rue Érié
rue Fullum
rue Gain
rue Kent
rue De La Gauchetière
terrasse Molson
place Molson
rue Parthenais
square Papineau
chemin Papineau
rue Panet
rue Sainte-Marie
rue Saint-Ignace
rue Sainte-Catherine
rue Shaw
rue Sydenham
rue des Voltigeurs
rue Water

Quartier 2 - Centre.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Des Commissaires
rue de la Capitale
rue Craig
rue des Fortifications
rue Notre-Dame
Ancien Marché (Old Market)
Pointe-à-Callière
place d'Armes
rue Saint-Paul
rue Saint-François-Xavier
rue Saint-Jaques
rue Saint-Joseph
rue Saint-Lambert
rue Saint-Jean-Baptiste
rue Saint-Gabriel

Quartier 5 - Sainte-Anne. = Saint-Ann's.

Rôle d'évaluation foncière.
Voies publiques concernées :
rue Ann
rue Barré
rue Sainte-Catherine
rue Chaboillez
rue Colborne
rue du Collège
rue de la Commune
rue de la Commune de l'autre côté du Canal (Common Beyond the Canal)
rue Dalhousie
ruelle Dupré
rue Eléanor
rue Saint-Gabriel
rue Saint-Georges
rue des Soeurs Grises
rue Hurtebise
rue de l'Inspecteur
rue King
rue Kempt
ruelle Longueuil
rue McCord
rue de la Montagne
rue McGill
rue Murray
rue de Nazareth
rue Prince
rue Queen
rue Saint-Henri
rue Saint-Joseph
rue Saint-Maurice
rue Wellington
rue William

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