- CA M001 MTL100-05-D319
- Dossier
- 20 juin 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 juin 2019. Date de fin : 28 juillet 2023. - Date de transmission (GDD) : 17 juin 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 20 juin 2019. Date de fin : 28 juillet 2023. - Date de transmission (GDD) : 17 juin 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 16 mai 2019. Date de fin : 10 novembre 2021. - Date de transmission (GDD) : 15 mai 2019
C-OG-RH-D-19-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 7 mai 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 07 mai 2019. Date de fin : 17 décembre 2020. - Date de transmission (GDD) : 01 mai 2019
C-RH-RH-D-19-001 : Directive sur le télétravail. - 1er mai 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 mai 2019. Date de fin : 13 mars 2020. - Date de transmission (GDD) : 10 mai 2019
C-RM-APP-D-19-001 : Carte d'approvisionnement - utilisation et contrôle (DIRECTIVE). - 13 mars 2019
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 13 mars 2019. Date de fin : 16 juin 2021. - Date de transmission (GDD) : 11 mars 2019
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 janvier 2019. Date de fin : 24 juin 2019. - Date de transmission (GDD) : 17 décembre 2018
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Comprend le budget général de la Ville de Montréal et le budget en bref.
C-OG-BPPI-D-18-001 : Connaissance de l’état des actifs (DIRECTIVE). - 30 novembre 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 30 novembre 2018. Date de fin : 10 décembre 2020. - Date de transmission (GDD) : 29 novembre 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 13 novembre 2018. Date de fin : 10 décembre 2020. - Date de transmission (GDD) : 13 novembre 2018
C-RH-RH-D-18-002 : L’usage d’alcool, de drogues et de médicaments (Directive). - 16 octobre 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 16 octobre 2018. Date de fin : 07 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 15 octobre 2018
S-RH-AR22-D-18-001 : Sud-Ouest: Gestion de l’assiduité (DIRECTIVE). - 5 septembre 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 septembre 2018. Date de fin : 13 juin 2019. - Date de transmission (GDD) : 05 septembre 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 septembre 2018. Date de fin : 16 juillet 2019. - Date de transmission (GDD) : 04 septembre 2018
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Analyse documentaire portant sur l'évolution du territoire formant aujourd'hui l'axe Est-Ouest du chemin Remembrance et de la voie Camillien-Houde. Historique 1698-2017
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 21 juin 2018. Date de fin : 21 octobre 2021. - Date de transmission (GDD) : 21 juin 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 19 juin 2018. Date de fin : 09 juillet 2020. - Date de transmission (GDD) : 19 juin 2018
C-RH-RH-D-18-001 : Dépenses de fonction des cadres de direction DIRECTIVE. - 15 juin 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 15 juin 2018. Date de fin : 10 décembre 2020. - Date de transmission (GDD) : 15 juin 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 mai 2018. Date de fin : 15 octobre 2019. - Date de transmission (GDD) : 24 mai 2018
C-RF-SFIN-D-18-001 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes. - 3 mai 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 03 mai 2018. Date de fin : 16 juin 2021. - Date de transmission (GDD) : 03 mai 2018
C-OG-RH-D-18-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 2 mai 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 mai 2018. Date de fin : 07 mai 2019. - Date de transmission (GDD) : 02 mai 2018
C-OG-STI-D-18-001 : Utilisation du courrier électronique (DIRECTIVE). - 17 avril 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 avril 2018. Date de fin : 18 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 17 avril 2018
C-OG-STI-D-18-003 : Postes de travail (DIRECTIVE). - 17 avril 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 avril 2018. Date de fin : 18 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 17 avril 2018
C-OG-STI-D-18-002 : Utilisation des services internet. (DIRECTIVE). - 17 avril 2018
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 avril 2018. Date de fin : 18 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 17 avril 2018