- CA M001 VM001-33-01-D01
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
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General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
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Index des procès-verbaux du conseil municipal entre 1840 et 1889. Cet index incomplet établit seulement la liste des sujets commençant par les lettres A, B et C.
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
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Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
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Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.
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La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.
La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.
Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.
Dossier de résolutions : de 285.90-X.2-6 à 285.91-1/1. - 1840-1973
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Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier :
Index des Séries Diverses (1796-1965).
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Cartes-Index développées au milieu du 20e siècle par le service des archives. Cet index permet d'effectuer une recherche par sujet au sein de plusieurs séries de dossiers, incluant les dossiers décisionnels des 1ère, 2e et 3e séries (1840-1965) et les dossiers de diverses commissions. Il est à noter que cet index ne couvre cependant pas ces dossiers de façon exhaustive. Il doit donc être utilisé de façon complémentaire aux index qui existent spécifiquement pour ces même dossiers.
Corporation of Montreal. Minutes of Proceedings in Council. - 1840-1842
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Copie manuscrite. Documents reçus aux archives en juin 1997.
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
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Registre des règlements : 1 à 228. - 1840-1853
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Le registre de règlements comprend un index pour les règlements de 1 à 206. Les règlements de 1 à 209 sont manuscrits (le 208 est manuscrit et imprimé) tandis que les règlements de 210 à 228 sont tous des imprimés.
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No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
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No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
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No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
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