- CA M001 MTL003-2-1-05
- Ss-série
- 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.
Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].