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Description archivistique
Ss-série Texte
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Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

Pièces déposées (2017). - 2017

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre

Pièces déposées (2016). - 2016

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe (incluant la pétition du 26 septembre 2016 sur les chien), sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 21 mars : pièce déposée #0.02 - 1 disque optique

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