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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Sss-série Français
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Sous-comité du transport et des communications . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements d'équipement et de l'opération des différents réseaux de transport dans la région de Montréal, et d'examiner la structure des pouvoirs décisionnels dans les domaines précités en ce qui a trait aux grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des finances . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de l'habitation et de la rénovation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle, au niveau de la Communauté, dans le domaine de l'habitation, en général, et du logement subventionné; d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines et de préciser le rôle de la CUM et d'orienter son action.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la sécurité publique . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle des services de Police et d'Incendie sur le territoire de la CUM et dans la région de Montréal (conflits de juridiction, tâches, organisation) et de proposer une nouvelle répartition des responsabilités, des modes de compensation financière et toute nouvelle formule concernant l'organisation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la santé et du bien-être . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle au point de vue des services rendus dans les domaines de la santé, de l'hygiène et du bien-être, et de revoir ces programmes dans le cadre d'une réallocation des responsabilités qui favorise un rendement maximum.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements, aux espaces verts, aux boisés et aux possibilités d'utilisation des cours d'eau à des fins récréatives, et d'explorer les perspectives d'avenir et d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la planification et du développement économique . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analyser les structures à l'intérieur desquelles les différents agents de planification et de développement évoluent; les relations entre eux; le processus décisionnel, les lois qui les régissent; les mécanismes opérationnels.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

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