Affichage de 286 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953

Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même que quelques correspondances.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Traduction anglaise.

Résolution de la municipalité de la paroisse Saint-Laurent relative au voyage de l'Union des municipalités de la province du Québec . - 5 juillet 1934

Ce dossier nous parle de la résolution du Conseil municipal ci-haut mentionné quant au voyage de l'Union des municipalités de la province de Québec. Il contient une lettre et un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Réclamation de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire au sujet du paiement des voyages de l'Union des municipalités . - 15 juillet 1935

Ce dossier met en relief la décision de la corporation de la paroisse de Pointe-Claire de faire cavalier seul quant au paiement en commun des voyages de l'Union des municipalités. Il contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Résultats 26 à 50 sur 286