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Dossiers de séances. - 2019

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2019. Le dossier contient des avis publics, des ordres du jour, des procès-verbaux, des communiqués, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des communications, des recommandations, la réponse du Comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2019.

Documents créés dans le cadre des séances de travail tenues en 2019. Le dossier contient des avis publics, procès-verbaux, des présentations, des communiqués, des comptes-rendus, des rapports, des mémoires et des recommandations.

Règlements adoptés en 2019. - 2019.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2019, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Chemise 1/3 et 2/3 : règlements adoptés en 2019
Chemise 3/3 : règlements adoptés en 2019 et qui modifient des règlements adoptés antérieurement

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