Rôles d'évaluation et de perception. - 1919
- CA M001 P025-D-2-P032
- Pièce
- 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôles d'évaluation et de perception. - 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1897-1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur la répartition de la perception des taxes foncières, de taxes spéciales (égouts, trottoirs, expropriation), de taxes pour l'eau et la lumière, et de taxe pour l'expropriation des rues Ontario, Sainte-Catherine et Lafontaine, ainsi que des taxes pour les égouts. La sous-série comprend également un rôle de perception. Les documents sont en français.
Rôle de perception. - 1884-1896
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de perception. - 1897-1903
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de perception spéciale - 1905-1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de perception spéciale. - 1908-1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de perception spéciale. - 1908-1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle d'expropriations. - 1894-1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1890-1896
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1897-1899
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1898-1899
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1899-1900
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1900-1901
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôle de répartition. - 1901-1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1902-1903
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1902-1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1903-1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1904-1905
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1906-1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1905-1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Taxes d'eau et de lumière. - 1888-1897
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Index des rôles d'évaluation. - 1906 - 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur l'évaluation des propriétés. Sous-série contenant des index. Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant des réalisations en matière d'ingénierie civile et reflétant partiellement l'état de la construction. Série constituée des sous-séries Rues (E1), contenant des dossiers d'expropriation, des carnets de nivellement, des carnets d'arpentage, des états de comptes et des factures; Trottoirs (E2), contenant des registres, des états de comptes et des factures; Égouts (E3), contenant la répartition des coûts, des permis, des certificats, des états de comptes et des factures; Bâtiments (E4), contenant de la correspondance de l'inspecteur, des permis de construction et des statistiques; États de comptes et factures (E5). Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur des expropriations, des nivellements de rues et de l'arpentage. Sous-série constituée de carnets, d'états de comptes et de factures. Les documents sont en français.