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Déclarations d'intérêts pécuniaires 2019. - 2019-2020.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux signées à la fin de l'année 2019.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2020.

Il contient aussi la déclaration d'intérêts pécuniaires de l'élu qui a remporté l'élection partielle dans l'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal le 6 octobre 2019.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Reportages photographiques 2019

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2019.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.

Dossiers de séances. - 2019.

Dossiers de séances de travail tenues durant l'année 2019. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, comptes-rendus, des documents de consultation, des documents d'information, des mémoires, des bilans, des procès-verbaux, des rapports, des recommandations et la réponse du comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2019.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2019. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports et des recommandations.

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