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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Pièce Avec documents numériques
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No 5520 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, d...
No 5520 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, déjà modifié par les règlements 2889, 2954, 3004, 3005, 3127, 3214, 3566, 3630, 3652, 3734, 3837, 3934, 4105, 4127, 4144, 4166, 4200, 4359, 4379, 4391, 4539, 4612, 4638, 4686, 4744, 4838, 4867, 4951, 5051, 5087, 5131, 5138, 5151, 5160, 5175, 5208, 5242, 5272, 5353, 5376, 5392, 5396, 5411, 5423, 5453 et 5493. - 1980
No 5521 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation du bâtiment du pr...
No 5521 – Règlement portant approbation du plan de construction et d’occupation du bâtiment du programme de logements à loyer modique « Les Habitations de Pontbriand II – 855 ». - 1980
No 5522 – Règlement modifiant le règlement 5368 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 10 ...
No 5522 – Règlement modifiant le règlement 5368 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 10 000 000 $ pour la construction d’égouts, de pavages et de trottoirs » et porter à 16 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé. - 1980
No 5523 – Fermeture d’un emplacement composé de parties des lots 7-357 (parc) et 173-375 (parc) s...
No 5523 – Fermeture d’un emplacement composé de parties des lots 7-357 (parc) et 173-375 (parc) situé au sud de l’intersection des rues Rachel et Chapleau. - 1980
No 5524 – Fermeture d’une partie du lot 29-1442 (ruelle), d’une partie des lots 29-1431, 29-1433,...
No 5524 – Fermeture d’une partie du lot 29-1442 (ruelle), d’une partie des lots 29-1431, 29-1433, 29-1446, 29-1448 et 33-1 et des lots 29-1432 et 29-1447, faisant partie d’une rue, le tout situé entre les rues de Cadillac et Duquesne et les avenues de Charrette et Rodolphe-Mathieu. - 1980
No 5525 – Fermeture du lot 408-208 (ruelle) et d’une partie du lot 408-221-1 (ruelle) situés sur ...
No 5525 – Fermeture du lot 408-208 (ruelle) et d’une partie du lot 408-221-1 (ruelle) situés sur le côté sud de la rue Hochelaga, entre les rues Hector et de Contrecœur. - 1980
No 5526 – Fermeture des lots 1155-72 à 1155-76 (parc) situés du côté est de la rue Amherst, entre...
No 5526 – Fermeture des lots 1155-72 à 1155-76 (parc) situés du côté est de la rue Amherst, entre le square Amherst et la rue Sherbrooke. - 1980
No 5527 – Fermeture du lot 160-126 (ruelle) situé au sud de la 2e rue et à l’est de la 6e Avenue,...
No 5527 – Fermeture du lot 160-126 (ruelle) situé au sud de la 2e rue et à l’est de la 6e Avenue, dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 1980
No 5528 – Fermeture d’une partie de la 2e Rue, située au sud-ouest de la 5e Avenue, Rivière-des-P...
No 5528 – Fermeture d’une partie de la 2e Rue, située au sud-ouest de la 5e Avenue, Rivière-des-Prairies. - 1980
No 5529 – Règlement modifiant le règlement concernant les conditions du paiement libératoire pour...
No 5529 – Règlement modifiant le règlement concernant les conditions du paiement libératoire pour les infractions à une disposition d’un règlement de la Ville relative à la circulation, à la sécurité publique ou à l’usage d’un véhicule automobile ou d’un accessoire d’un tel véhicule (5302, 5333). - 1980
No 5530 – Règlement modifiant le règlement sur l’enlèvement des déchets, des animaux domestiques ...
No 5530 – Règlement modifiant le règlement sur l’enlèvement des déchets, des animaux domestiques morts et d’autres objets (5360). - 1980
No 5531 – Permission à Carol Ann Furniture Mfg Co. Ltd d’occuper le domaine public au moyen d’un ...
No 5531 – Permission à Carol Ann Furniture Mfg Co. Ltd d’occuper le domaine public au moyen d’un escalier de sauvetage avec paliers adjacents à la bâtisse portant le numéro 5820 Place Turcot (3604-4 et 3606-7, Municipalité de la Paroisse de Montréal) au-dessus de la rue (P.3604-1 dudit cadastre). - 1980
No 5532 – Règlement modifiant le règlement concernant l’aqueduc (2034, 3679, 4134, 4985, 5136). -...
No 5532 – Règlement modifiant le règlement concernant l’aqueduc (2034, 3679, 4134, 4985, 5136). - 1980
No 5533 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte...
No 5533 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Saint-Paul, Sainte-Anne, Saint-Gabriel et Saint-Joseph » tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2889, 2961, 3018, 3059, 3148, 3193, 3251, 3345, 3382, 3565, 3653, 3697, 3803, 3821, 3846, 3876, 3933, 3968, 3994, 4036, 4070, 4106, 4199, 4301, 4332, 4351, 4392, 4417, 4444, 4471, 4500, 4526, 4569, 4587, 4611, 4634, 4658 et 4683, 4795, 4817, 4950, 4973, 5006, 5048, 5137, 5306, 5322, 5391, 5396, 5476, 5492 et 5517. - 1980
No 5534 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, d...
No 5534 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, déjà modifié par les règlements 2889, 2954, 3004, 3005, 3127, 3214, 3566, 3630, 3652, 3734, 3837, 3934, 4105, 4127, 4144, 4166, 4200, 4359, 4379, 4391, 4539, 4612, 4638, 4686, 4744, 4838, 4867, 4951, 5051, 5087, 5131, 5138, 5151, 5160, 5175, 5208, 5242, 5272, 5353, 5376, 5392, 5396, 5411, 5423, 5453, 5493 et 5520. - 1980
No 5535 – Modification au règlement 3810 concernant le zonage du quartier Saint-Michel Nord, déjà...
No 5535 – Modification au règlement 3810 concernant le zonage du quartier Saint-Michel Nord, déjà modifié par les règlements 3917, 3938, 4074, 4202, 4253, 4329, 4358, 4375, 4536, 4551, 4659, 4708, 4728, 4781, 4793, 4818, 4974, 5033, 5396, 5397 et 5517. - 1980
No 5536 – Modification au règlement 3955 concernant le zonage des quartiers Notre-Dame-de-Grâce e...
No 5536 – Modification au règlement 3955 concernant le zonage des quartiers Notre-Dame-de-Grâce et Mont-Royal, déjà modifié par les règlements 4102, 4291, 4334, 4340, 4376, 4395, 4552, 4779, 4812, 4909, 4929, 5072, 5142, 5161, 5214, 5339, 5393, 5396, 5494 et 5517. - 1980
No 5537 – Modification au règlement 4980 concernant le zonage des quartiers La Fontaine, Laurier,...
No 5537 – Modification au règlement 4980 concernant le zonage des quartiers La Fontaine, Laurier, de Lorimier, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Michel et d’une partie des quartiers Bourget, Crémazie, Saint-Eusèbe, Saint-Georges, Saint-Laurent et Saint-Louis, déjà modifié par les règlements 5011, 5188, 5271, 5313, 5326, 5352, 5367, 5396, 5471, 5495 et 5517. - 1980
No 5538 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Programme de rénovation « Albert-St-Jacqu...
No 5538 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Programme de rénovation « Albert-St-Jacques » (4244, 4307). - 1980
No 5539 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage d’une partie des quartiers Bourget...
No 5539 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage d’une partie des quartiers Bourget et Saint-Jacques » (5226, 5396, 5456 et 5517). - 1980
No 5540– Modification au règlement 2713, concernant les autorisations d’utilisation de terrains, ...
No 5540– Modification au règlement 2713, concernant les autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques, déjà modifié par les règlements 2743, 2890, 3191, 3349, 3656, 4919, 4942, 4948, 4958, 4977, 4994, 5009, 5034, 5050, 5065, 5089, 5109, 5132, 5144, 5153, 5162, 5166, 5177, 5181, 5190, 5209, 5221, 5240, 5246, 5257, 5273, 5311, 5327, 5338, 5355, 5366, 5375, 5394, 5413, 5422, 5435, 5454, 5472, 5496 et 5513. - 1980
No 5541 – Modification au règlement 3722 concernant le zonage de certaines parties des quartiers ...
No 5541 – Modification au règlement 3722 concernant le zonage de certaines parties des quartiers Mont-Royal, Saint-André, Saint-Georges et Saint-Louis, déjà modifié par les règlements 3762, 3815, 3937, 3971, 4057, 4151, 4232, 4250, 4324, 4339, 4401, 4413, 4463, 4538, 4554, 5028, 5129, 5180, 5307, 5336, 5396, 5420, 5436 et 5517. - 1980
No 5542 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage des environs des rues Saint-Denis ...
No 5542 – Règlement modifiant le règlement intitulé : « Zonage des environs des rues Saint-Denis et Saint-Hubert, entre la rue Sherbrooke et l’avenue Viger » (5108, 5141, 5308, 5351 et 5396). - 1980
No 5543 – Fermeture de rues situées au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis, quartier Rivière-d...
No 5543 – Fermeture de rues situées au sud-est du boulevard Maurice-Duplessis, quartier Rivière-des-Prairies. - 1980
No 5544 – Modification au règlement 4952 concernant la permission à Place Bonaventure Inc. d’occu...
No 5544 – Modification au règlement 4952 concernant la permission à Place Bonaventure Inc. d’occuper certains emplacements faisant partie du domaine public, en tréfonds des rues Mansfield et de La Gauchetière, et au-dessus des rues Saint-Antoine et Saint-Jacques. - 1980
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