Affichage de 12242 résultats
Description archivistique
No 3417 – Fermeture de rues et ruelles à l’est de la rue Saint-Raymond, entre les rues Sainte-Catherine et Notre-Dame. - 1967
No 3418 – Approbation du règlement no 8 de la Commission de transport de Montréal adopté le 16 février 1967 et d’une résolution portant la même date. - 1967
No 3419 – Modification au règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249, 2275, 2277, 2295, 2310, 2341, 2382, 2393, 2414, 2491, 2502, 2584, 2656, 2672, 2680, 2682, 2697, 2719, 2736, 2761, 2780, 2793, 2795, 2808, 2837, 2859, 2884, 2889, 2917, 2999, 3042, 3092, 3123, 3143, 3149, 3253, 3257, 3260, 3330, 3365 et 3374. - 1967
No 3420 – Autorisation aux Filles de la Sagesse-Montfortaines d’agrandir le bâtiment portant le no 5105 chemin de la Côte-Saint-Antoine. - 1967
No 3421 – Autorisation aux Frères de la Charité d’agrandir le bâtiment (Hôpital et Retraite St-Benoit) portant le no 8050 est, rue Notre-Dame. - 1967
No 3422 – Autorisation à la Corporation des Prêtres du Sacré-Cœur-de-Jésus d’occuper certains bâtiments existants et d’ériger et d’occuper une résidence pour prêtres et étudiants sur le côté sud du boulevard Gouin, entre les rues Boismenu et JJ Gagnier, et abrogation du règlement no 3367. - 1967
No 3423 – Fermeture de la rue Louis-Fréchette, entre l’avenue Fletcher et la rue de Contrecoeur, et d’une partie des avenues Fletcher et Bilaudeau de part et d’autre de la rue Louis-Fréchette. - 1967
No 3424 – Autorisation à la Succession JO Gravel d’occuper par une construction une partie de la ruelle sise au nord-est de la rue Mackay et au sud-est de la rue Sainte-Catherine. - 1967
No 3425 – Modification au règlement no 3299 intitulé : « Code de santé pour le territoire de la Compagnie Canadienne de l’Exposition Universelle de 1967 », déjà modifié par le règlement no 3360. - 1967
No 3426 – Modification au règlement no 2745 concernant les auto-taxis, déjà modifié par les règlements nos 2758, 2841, 2962, 3033, 3225, 3269 et 3391. - 1967
No 3427 – La viande. - 1967
No 3428 – Les établissements de denrées alimentaires. - 1967
No 3429 – Le lait. - 1967
No 3430 – Fermeture de la partie sud-ouest de la rue Boyer et ouverture à une largeur de 30 pieds de la partie nord-est de cette rue, ces deux parties de rue étant situées au nord-ouest de la rue Saint-Grégoire. - 1967
No 3431 – L’ordre public sur l’emplacement de l’Exposition Universelle de 1967. - 1967
No 3432 – Fermeture d’une partie de la rue de l’Inspecteur, entre les rues de la Gauchetière et Saint-Antoine. - 1967
No 3433 – Modification au règlement no 1976 intitulé : « Règlement concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments sur une partie des rues Crescent, Bishop et Mackay, dans le quartier Saint-André », déjà modifié par les règlements nos 2592, 2649, 2680, 2835, 2889 et 3388. - 1967
No 3434 – Autorisation au Protestant Board of School Commissioners of the City of Montreal (Glencoe School) d’agrandir une école située dans le quadrilatère de forme irrégulière borné par les rues Victor-Doré et Charles-Gill et les avenues de Poutrincourt et Alfred-Laliberté. - 1967
No 3435 – Modification au règlement 3383 concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe. - 1967
No 3436 – Modification au règlement no 1900 intitulé : « Règlement concernant la construction des bâtiments dans la Ville de Montréal, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2304, 2364, 2592, 2633, 2659, 2673, 2680, 2702, 2716, 2734, 2887, 2889, 2903, 2946, 2969, 3089, 3097, 3222, 3336 3387 et 3388. - 1967
No 3437 – Autorisation aux Pères Capucins d’agrandir un bâtiment «Maison provinciale des Pères Capucins» portant le no 4373 avenue de l’Esplanade. - 1967
No 3438 – Modification au règlement no 3354 concernant l’établissement de bureaux dans les zones domiciliaires. - 1967
No 3439 – Autorisation à Dame Roseline Pilon, épouse séparée de biens de Paul-Emile Provost, d’occuper, aux fins d’un foyer pour adultes, le rez-de-chaussée et le deuxième étage du bâtiment portant le no 10,160 rue Meilleur. - 1967
No 3440 – Modification au règlement no1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835, 1853, 1875, 1890, 1927, 1930, 1938, 1945, 1991, 2004, 2029, 2037, 2045, 2066, 2076, 2104, 2119, 2124, 2168, 2230, 2237, 2258, 2278, 2292, 2300, 2312, 2327, 2333, 2365, 2413, 2475, 2485, 2497, 2537, 2584, 2592, 2627, 2635, 2680, 2704, 2715, 2762, 2782, 2848, 2885, 2889, 2905, 2907, 2951, 3015 et 3086, 3125, 3202 et 3379. - 1967
No 3441 – Autorisation au gouvernement de la République Française d’agrandir et d’occuper le Collège Marie-de-France situé sur le côté nord du chemin Queen Mary, à l’est de l’avenue Victoria. - 1967
Résultats 6051 à 6075 sur 12242