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Description archivistique
Ss-série
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Dossiers de résolutions (2007). - 2007

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2007.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2008). - 2008

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2008.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2009). - 2009

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2009.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2017). - 2017

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2017.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2019). - 2019

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2019.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans du dossier décisionnel CM04-0072 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-03-07-10].

Extraits de résolutions (2001). - 2001

Ce dossier contient des extraits de résolutions. La plus grande partie est constituée de copies certifiées. Les résolutions suivantes sont signées par la greffière (originaux) : CM01-00021 à CM01-00027, CM01-00047, CM01-00098, CM01-00111, CM01-00120 à CM01-00133 inclusivement.

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