Taxes foncières. - 21 avril 1909 - 10 novembre 1916
- CA M001 P025-B-1-D320
- Dossier
- 21 avril 1909 - 10 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
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Taxes foncières. - 21 avril 1909 - 10 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes foncières. - 29 septembre 1884 - 8 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 10 janvier 1913 - 2 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 28 mars 1894 - 11 novembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 4 juin 1908 - 11 décembre 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 10 décembre 1898 - 17 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la gestion et l'entretien du réseau et le service offert. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 19 octobre 1890 - 16 juin 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la gestion et l'entretien du réseau. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 24 novembre 1894 - 27 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la prolongation de lignes de tramways et l'entretien des rails. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 7 novembre 1894 - 28 juin 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le mauvais service des tramways, la vitesse des chars, la fréquence des accidents, la compagnie Montreal Street Railway et la répartition de rails. Dossier contenant de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre rapportant l'état des coûts des travaux par rue pour chaque lot cadastral.
Trottoirs. - 1 mars 1889 - 31 janvier 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance et des plans de trottoirs.
Trottoirs. - 15 novembre 1899 - 13 septembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Trottoirs. - 17 avril 1907 - 30 octobre 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance et des plans.
Trottoirs. - 18 juillet 1912 - 31 mars 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Trottoirs. - 2 octobre 1889 - 27 juin 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs et les traverses de rues. Dossier contenant de la correspondance et des plans.
Trottoirs. - 21 juillet 1887 - 27 novembre 1903
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Trottoirs. - 21 mai 1888 - 12 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance et des avis publics.
Trottoirs. - 7 juillet 1910 - 3 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Union des municipalités canadiennes. - 21 octobre 1901 - 25 octobre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'Union des municipalités canadiennes. Dossier contenant de la correspondance.
Vanier, Joseph Émile. - 6 mai 1896 - 5 février 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'ingénieur civil de la cité. Dossier contenant de la correspondance.
Vanier, Joseph Émile. - 6 novembre 1889 - 31 décembre 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'ingénieur civil de la cité. Dossier contenant de la correspondance.
Viau, Charles-Théodore. - 18 juin 1895 - 24 septembre 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement d'égout. Dossier contenant de la correspondance.
Viau, Charles-Théodore. - 29 décembre 1899 - 18 mai 1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction d'un égout collecteur et sur la prolongation de la rue Ontario. Dossier contenant de la correspondance.
Viau, Charles-Théodore. - 30 septembre 1892 - 14 juin 1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la cession des rues, l'exemption de taxes, l'ouverture et le nivellement des rues et la corporation de Viauville. Dossier contenant de la correspondance.