- CA M001 MTL107-1-4-01
- Ss-série
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
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Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-04-04-01 : 8 janvier au 12 août
R23-03-06-01 : 17 août au 31 décembre
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2007.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2008.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2017.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2019). - 2019
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2019.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Élections générales du 7 novembre 2021. - 2021
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Élections partielles de 2012. - 2012
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenus au cours de cette même année.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Baseball (général). - 1960-1977
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Dossiers portant sur la gestion des bibliothèques.
Dossiers contenant des comptes rendus et des rapports.
14 : Terres des hommes. - [199-]
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Programme d'aide financière aux bibliothèques publiques autonomes
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Crimes reliés à la conduite automobile . - 30 mars 1943 - 18 juin 1949
Fait partie de Fonds Service de la police de Montréal. - 1894-1972.
Sous-sous-série témoignant de délits ayant trait à la conduite automobile : omission d'arrêter après un accident, conduite dangereuse, causes indéterminées.
Sous-sous-série contenant des photographies et des négatifs.
Titre basé sur le contenu des dossiers.
Usine de filtration Desbaillets . - 1973-1978
Fait partie de Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2002.
Sous-sous-série portant sur l'usine de filtration Desbaillets.
Sous-sous-série contenant des photographies.