Annonces dans les journaux (1995) . - 1995
- CA M001 VM006-14-D75
- Dossier
- 1995
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
VM6: Documents reçus aux archives en juillet 1997.
VM6: Application du délai 01-0067.
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Annonces dans les journaux (1995) . - 1995
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
VM6: Documents reçus aux archives en juillet 1997.
VM6: Application du délai 01-0067.
Annonces dans les journaux (1996) . - 1996
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
VM6: Documents reçus aux archives en juillet 1997.
VM6: Application du délai 01-0067.
Approbation provinciale des règlements municipaux (3900 à 6074). - 1969-1983
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Envoi des règlements par le greffier de la Ville de Montréal au gouvernement provincial. Approbation signée en retour. Règlements compris : 3900 à 6074.
Registres de règlements municipaux : série annotée. - 1865-1983
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Volumes regroupant les règlements (annotés, série de la salle de consultation) :
1 à 1150
1150 à 1350
1351 à 1650
1651 à 1866
1867 à 1940
1941 à 2100
2101 à 2250
2251 à 2399
2400 à 2557
2558 à 2614
2615 à 2772
2773 à 2875
2876 à 2899
2900 à 3099
3100 à 3224
3225 à 3349
3350 à 3500
3501 à 3659
3660 à 3790
3791 à 3930 (était manquant - a été prélevé dans une autre série)
3931 à 4200
4201 à 4440
4441 à 4599
4600 à 4799
4800 à 4950
4951 à 5100
5101 à 5200
5201 à 5400
5401 à 5600
5601 à 5800
5801 à 5900
5901 à 6090
Registres de règlements municipaux. - 1865-1983
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Volumes regroupant les règlements :
1 à 1150 (anglais)
1 à 1150 (français)
1150 à 1450 (français)
1451 à 1750 (français)
1751 à 1950 (bilingue)
1951 à 2140 (bilingue)
2141 à 2320 (bilingue)
2321 à 2543 (bilingue)
2544 à 2736 (bilingue)
2737 à 2860 (bilingue)
2861 à 2925 (bilingue)
2926 à 3000 (bilingue)
3001 à 3199 (bilingue)
3200 à 3359 (bilingue)
3360 à 3519 (bilingue)
3520 à 3687 (bilingue)
3688 à 3840 (bilingue)
3841 à 4020 (bilingue)
4021 à 4260 (bilingue)
4261 à 4499 (bilingue)
4500 à 4599 (bilingue)
4600 à 4749 (bilingue)
4750 à 4929 (bilingue)
4930 à 4999 (bilingue)
5000 à 5241 (bilingue)
5242 à 5449 (bilingue)
5450 à 5649 (bilingue)
5650 à 5849 (bilingue)
5850 à 6049 (bilingue)
6351 à 6499 (bilingue)
6500 à 6699 (bilingue)
Registres de règlements municipaux. - 1865-1983
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Volumes regroupant les règlements - exemplaires supplémentaires :
1 à 274 (français)
275 à 410 (français) (contient un index dactylographié)
275 à 500 (français) (2 exemplaires)
1491 à 1714
2625 à 2879
3801 à 4100
5901 à 6200
6201 à 6600
6601 à 6885
275 à 500 (anglais)
501 à 759 (anglais)
760 à 941 (anglais)
942 à 1107 (anglais)
Codification administrative et Index de recherche dans les règlements. - 1967-1994
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Petits cartables rassemblant des copies de règlements par thèmes (circulation, construction,...).
Charte et règlements. - 1870-1966
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Divers réglements. - 1865-1966
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Copies de règlements et plans annexés. - [195-]-2007
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Règlements :
Ordonnances aux règlements. - [198-]-2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Ordonnances aux règlements :
Procès-verbaux - Soumissions publiques . - 1993-2001
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
La série témoigne de l'ouverture des soumissions publiques.
La série comprend des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-93-0130 à SP-93-0226 . - 1993
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0001 à SP-94-0139 . - 1994
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-94-0140 à SP-94-0275 . - 1994
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0001 à SP-95-0149 . - 1995
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-95-0150 à SP-95-0256 . - 1995
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-0001 à SP-96-0129 . - 1996
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-130 à SP-96-226 . - 1996
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-96-227 à SP-96-321 . - 1996
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-001 à SP-97-096 . - 1997
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-97-097 à SP-97-192 . - 1997
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-001 à SP-98-129 . - 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-98-130 à SP-98-211 . - 1998
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Procès-verbaux - Soumissions publiques: SP-99-0001 à SP-99-0106 . - 1999
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001