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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec objets numériques
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No 3813 -  Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papin...
No 3813 - Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108, 3109, 3147, 3192, 3230, 3263, 3281, 3327, 3369, 3375, 3408, 3484, 3564, 3700, 3745 et 3763 (1969)
No 3819 – Fermeture de la ruelle située à l’ouest de la rue Hamon, au nord du boulevard Henri-Bou...
No 3819 – Fermeture de la ruelle située à l’ouest de la rue Hamon, au nord du boulevard Henri-Bourassa (1969)
No 3820 – Permission d’ouvrir à une largeur de 50 pieds, la rue projetée sur le lot no 334-2 du c...
No 3820 – Permission d’ouvrir à une largeur de 50 pieds, la rue projetée sur le lot no 334-2 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet, située au sud de l’avenue Charland, entre l’avenue Merritt et la rue des Prairies (1969)
No 3822 – Autorisation à St.Monica Nursery School d’occuper, aux fins d’une école maternelle, le ...
No 3822 – Autorisation à St.Monica Nursery School d’occuper, aux fins d’une école maternelle, le sous-sol du bâtiment portant le no 4020, Grand Boulevard (1969)
No 3823 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’ériger et d’occuper u...
No 3823 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’ériger et d’occuper une école dans le quadrilatère compris entre les rues Villeneuve, Saint-Dominique et Marmette et l’avenue Coloniale (1969)
No 3824 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’agrandir et d’occuper...
No 3824 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’agrandir et d’occuper une école portant le no 2120 de la rue Favard (1969)
No 3827 – Imposition de la taxe scolaire pour l’exercice 1969-70 (1969)
No 3827 – Imposition de la taxe scolaire pour l’exercice 1969-70 (1969)
No 3840 – Modification au règlement no 1376 intitulé : « Règlement concernant l’érection et l’occ...
No 3840 – Modification au règlement no 1376 intitulé : « Règlement concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jacques », déjà modifié par les règlements nos 1518, 1544, 1581, 1663, 1691, 1857, 1955, 1971, 2112, 2170, 2448, 2498, 2592, 2641, 2680, 2889, 3353 et 3701 (1969)
No 3847 – Fermeture d’une partie de la rue Bernadette située au nord-ouest du boulevard Dorcheste...
No 3847 – Fermeture d’une partie de la rue Bernadette située au nord-ouest du boulevard Dorchester (1969)
No 3848 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles...
No 3848 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles sur les commerces, occupations et activités, déjà modifié par les règlements 2843, 2939, 2944, 3031, 3098, 3117, 3184, 3226, 3297, 3310, 3450, 3478, 3497, 3537, 3592, 3666, 3675 et 3694 (1969)
No 3857 – Modification au règlement 3189 concernant l’occupation du domaine public, déjà modifié ...
No 3857 – Modification au règlement 3189 concernant l’occupation du domaine public, déjà modifié par les règlements 3339, 3413, 3460 et 3499 (1969)
No 3859 – Modification au règlement 333, un règlement pour empêcher que les piétons ou la circula...
No 3859 – Modification au règlement 333, un règlement pour empêcher que les piétons ou la circulation ne soient entravés et la paix publique troublée dans les rues, ruelles et places publiques de la Cité, règlement déjà modifié par les règlements 372, 1253, 1873, 1894 et 2338 (1969)
No 3861 – Subvention à la restauration des bâtiments situés dans l’arrondissement historique (1969)
No 3861 – Subvention à la restauration des bâtiments situés dans l’arrondissement historique (1969)
No 3864 – Modification du règlement 3292 concernant la subvention à la restauration des bâtiments...
No 3864 – Modification du règlement 3292 concernant la subvention à la restauration des bâtiments résidentiels, déjà modifié par le règlement 3548 (1969)
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